Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

3 VI.— Cires de toute espèce, ouvrées, savons, 
D ainsi qu’articles fabriqués avec des cires, 
ë des huiles, des graisses, et articles simi- 
Z laires 
457 
Savons (suite): 
a) Savons de parfumerie ou savons de toi- 
lette et savons médicinaux (suite) : 
2. — Crèmes de savon, savons durs pour 
la barbe, savons liquides et savons 
en poudre, importés en petits réci- 
pients (boîtes, tubes, étuis, flacons, 
petits pots, etc.) dont le poids 
n'excède par 250 grammes (1)... 
— Crèmes de savon et savons liqui- 
des, importés en récipients pesant 
plus de 250 grammes (I)... 
— Savons en boules, briques ou 
pains, importés en boîtes ne conte- 
nant pas plus de trois pièces; — 
savons enveloppés (2): — savons 
en feuilles ....sesssccactsecsees 
5. — Articles non dénommés..…..…..…..……. 
b) Savons autres : 0 . 
Savons de Marseille vrenenresenqeagees 
2. — hon dénommés … LL 
458 
Huiles et graisses animales ou végétales et aci- 
des gras, saponifiés partiellement au moyen 
de bases quelconques; huiles-et graisses mi- 
nérales additionnées de savon (proprement 
dit, calcaire, ete.): huile rouge d’Andri- 
nonple 
-450 | 
Encaustiques, pommades, citages, -crèmes, grais- 
ses, et préparations similaires à base de cire, 
de graisse ou d'huile, servant à nettoyer, à 
polir ou à entretenir les métaux, les meubles 
les parquets, le marbre, les poêles et les four- 
neaux, le linoléum, les cuirs, les chaussu- 
res, etc. : 
a) contenant de l'alcool... 
b) autres : 
!. — importés en récipients d’un poids 
brut d’un kilogramme ou moins (1), 
ou en blocs, pains, etc., dont le 
poids par unité ne dépasse pas un 
kilogramme .….…...csrrécssenseneanres 
2. — importés autrement ..…........….….... 
Droits d’entrée 
mn 
a 
o 
@ 
=] 
E 
® 
@) 
Base = Quotité 
3 poids brat| en tarif 
N. poids Det' minimarm 
Droits 
applicables 
Fr. C.! 
Fr. C 
100k. N! 
60.— 
a | 4860.— 
100 k N. 
30_— 
; 
240. —_ 
100 k. N. 
100 k. N. 
40. — 
18 __ 
8 
8 
320.— 
ji44._ 
100 k. B. 
100k B° 
21.— 
— ||. 
qe | a°1 '36.— 
100 k. B.. 
A 
Q 
74 
| . 
Régime des Préparations alcooliques 
du n° 269 
ok. BJ 15,— | 10 | 150.— 
ML BR} 10 —_ Inn … 
(1) Poids cumulé du contenant et du contenu. 
(2) Cette dénomination s'applique aux savons de toilette qui, ne rentrant pas dans les caté- 
gories précédentes, sont enveloppés de: cellophane, de feuilles métalliques (feuilles 
d'étain, etc.), de papier gaufré, colorié, doré, argenté on bronzé. de papier revêtu d’orne- 
ments en relief ou de dessins imprimés. 
LT
	        
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