3 VI.— Cires de toute espèce, ouvrées, savons,
D ainsi qu’articles fabriqués avec des cires,
ë des huiles, des graisses, et articles simi-
Z laires
457
Savons (suite):
a) Savons de parfumerie ou savons de toi-
lette et savons médicinaux (suite) :
2. — Crèmes de savon, savons durs pour
la barbe, savons liquides et savons
en poudre, importés en petits réci-
pients (boîtes, tubes, étuis, flacons,
petits pots, etc.) dont le poids
n'excède par 250 grammes (1)...
— Crèmes de savon et savons liqui-
des, importés en récipients pesant
plus de 250 grammes (I)...
— Savons en boules, briques ou
pains, importés en boîtes ne conte-
nant pas plus de trois pièces; —
savons enveloppés (2): — savons
en feuilles ....sesssccactsecsees
5. — Articles non dénommés..…..…..…..…….
b) Savons autres : 0 .
Savons de Marseille vrenenresenqeagees
2. — hon dénommés … LL
458
Huiles et graisses animales ou végétales et aci-
des gras, saponifiés partiellement au moyen
de bases quelconques; huiles-et graisses mi-
nérales additionnées de savon (proprement
dit, calcaire, ete.): huile rouge d’Andri-
nonple
-450 |
Encaustiques, pommades, citages, -crèmes, grais-
ses, et préparations similaires à base de cire,
de graisse ou d'huile, servant à nettoyer, à
polir ou à entretenir les métaux, les meubles
les parquets, le marbre, les poêles et les four-
neaux, le linoléum, les cuirs, les chaussu-
res, etc. :
a) contenant de l'alcool...
b) autres :
!. — importés en récipients d’un poids
brut d’un kilogramme ou moins (1),
ou en blocs, pains, etc., dont le
poids par unité ne dépasse pas un
kilogramme .….…...csrrécssenseneanres
2. — importés autrement ..…........….…....
Droits d’entrée
mn
a
o
@
=]
E
®
@)
Base = Quotité
3 poids brat| en tarif
N. poids Det' minimarm
Droits
applicables
Fr. C.!
Fr. C
100k. N!
60.—
a | 4860.—
100 k N.
30_—
;
240. —_
100 k. N.
100 k. N.
40. —
18 __
8
8
320.—
ji44._
100 k. B.
100k B°
21.—
— ||.
qe | a°1 '36.—
100 k. B..
A
Q
74
| .
Régime des Préparations alcooliques
du n° 269
ok. BJ 15,— | 10 | 150.—
ML BR} 10 —_ Inn …
(1) Poids cumulé du contenant et du contenu.
(2) Cette dénomination s'applique aux savons de toilette qui, ne rentrant pas dans les caté-
gories précédentes, sont enveloppés de: cellophane, de feuilles métalliques (feuilles
d'étain, etc.), de papier gaufré, colorié, doré, argenté on bronzé. de papier revêtu d’orne-
ments en relief ou de dessins imprimés.
LT