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866 
XV. — Métaux et ouvrages en métaux 
4. — Métaux précieux 
Or et platine (suite) : 
c) Or et platine battus, étirés ou laminés : 
[. — Or en feuilles minces (1)... 
2. — autres. 
d) Filés d’or ou de platine avec âme en 
matières textiles 
e) 
Pièces coulées, estampées ou embouties, 
brutes; ébauches d'objets visiblement 
destinées à être ultérieurement ouvrées …. 
f) Orfèvrerie … 
g) Bijouterie et joaillerie … 
h) Monnaies d'or: 
1. — belges 
’ = 
2. — étrangères 
Droits d’entrée ! 
‘ 
Base | Quotité 
B.poidsbrut! en tarif 
N. poids net minimum 
U 
Fr. C. 
100 k. N. 
1.000.— 
1.5 
Exempts 
Exempts 
Valeur 
5 p.c. 
Valeur 
10 p.c. 
Valeur 
10 n.c. 
Exemptes 
Exemptes 
Droits 
applicables 
Fr. C. 
1.500.— 
Exempts 
Exempts 
5 p.c. 
10 p. c. 
10 p. c. 
Exemptes 
Exemptes 
i) Ouvrages non spécialement dénommés : 
|. — en or …. 
2. — en platine ……..…… 
| 
Valeur 
| 
Valeur 
| 
10 p. c. 
5 pe. | 
10 p. z. 
| 
5 p.c. 
(1) Sont considérées comme feuilles minces celles qui pèsent moins de 342 grammes par mètre 
carré. 
NOTES RELATIVES AUX N°° 865 ET 866 
— Par métaux précieux’ on entend non seulement l'or, l'argent ou le platine purs, mais aussi 
leurs alliages dans lesquels l'or, l'argent ou le platine interviennent dans une proportion d'au 
moins 500 millièmes. 
2. — Le régime du platine s'applique également aux métaux de la famille du platine (osmium. 
rhodium, ruthénium. palladium et iridium). 
3 
— Le régime des métaux précieux est applicable à la joaillerie (bijoux en métaux précieux, 
enrichis de pierres, de perles véritables ou fausses, etc.), quelle que soit sa composition, ainsi 
qu'aux autres ouvrages dans lesquels les métaux précieux constituent la partie principale par 
| : 
le poids.