Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

SECTION XIX. — INSTRUMENTS DE MUSIQUE 
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XIX. — Instruments de musique 
1124 | 
Pianos : 
a) droits ..…. 
b) à queue ……- 
1125 } 
Auto-pianos, droits ou à queue, et appareils 
automatiques indépendants destinés à être pla- 
cés à l'intérieur ou à l'extérieur {forme meu- 
ble) du piano qu'ils doivent faire fonctionner, 
reproducteurs ou non, jouant avec papier per- 
foré et mus avec n'importe auel moteur.….… 
1126 
Orgues d'église et autres orgues à tuyaux, simi- 
laires __ 
1127 j Harmoniums et instruments analogues à anches 
libres métalliques .……… 
1128 
Orgues de Barbarie, orgues à manivelles, orgues 
et orchestrions mécaniques à tuyaux, instru- 
ments mécaniques à tuyaux, instruments à cor- 
des ou à anches jouant mécaniquement à 
l’aide de cartons, de disques ou de bandes 
en métal perforés, ou de cylindres. auel aue 
soit le moteur .… 
1129 
Cornes et cornets d'appel en corne ou en cuivre. 
1130 
Accordéons et concertinos de toutes formes. 
pesant par pièce : 
a) 6 kilogrammes et plus 
b) de 4 à 6 kilogrammec 
c) moins de 4 kilogrammr 
1131 
Phonographes, gramophones et machines parlan- 
tes similaires 
Droits d'entrée 
= 
Ç 
L 
Si 
ca 
es 
9 
O « 
Base = Quotité 
B.poids brut! en tarif 
N. poids net* minimum 
Droits 
| applicables 
Fr. C. 
Fr. C. 
100 k. N.| 
100 k. N. 
55.— 
(1) 
100.— 
(}) 
J 
385.— 
(1) 
700.— 
(l) 
7 
100 k. N. 
100.— 
(1) 
7 
700. — 
(1) 
Valeur 
20 p. c. 
20 n c« 
100k.N.| 55— | 
(i) 
7 | 385.— 
(N 
100k. N. 
55,— 
R 
440_— 
Valeur 
15 n.c. 
15p.c 
100 k. N. 
100 k. N. 
100 k N. 
300.— 
200.— 
100.— 
- 
1,200.— 
800.— 
L 
a 
400_— 
100L N. 
1755 | 8 |1 400 — 
(M) En ce qui concerne les instruments importés en caisses fermées, d'usage courant et con- 
fectionnées en planches d'épaisseur normale. ce droit est calculé sur le poids brut. 
déduction faite d'une tare de 25 p.
	        
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