SECTION XIX. — INSTRUMENTS DE MUSIQUE
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XIX. — Instruments de musique
1124 |
Pianos :
a) droits ..….
b) à queue ……-
1125 }
Auto-pianos, droits ou à queue, et appareils
automatiques indépendants destinés à être pla-
cés à l'intérieur ou à l'extérieur {forme meu-
ble) du piano qu'ils doivent faire fonctionner,
reproducteurs ou non, jouant avec papier per-
foré et mus avec n'importe auel moteur.….…
1126
Orgues d'église et autres orgues à tuyaux, simi-
laires __
1127 j Harmoniums et instruments analogues à anches
libres métalliques .………
1128
Orgues de Barbarie, orgues à manivelles, orgues
et orchestrions mécaniques à tuyaux, instru-
ments mécaniques à tuyaux, instruments à cor-
des ou à anches jouant mécaniquement à
l’aide de cartons, de disques ou de bandes
en métal perforés, ou de cylindres. auel aue
soit le moteur .…
1129
Cornes et cornets d'appel en corne ou en cuivre.
1130
Accordéons et concertinos de toutes formes.
pesant par pièce :
a) 6 kilogrammes et plus
b) de 4 à 6 kilogrammec
c) moins de 4 kilogrammr
1131
Phonographes, gramophones et machines parlan-
tes similaires
Droits d'entrée
=
Ç
L
Si
ca
es
9
O «
Base = Quotité
B.poids brut! en tarif
N. poids net* minimum
Droits
| applicables
Fr. C.
Fr. C.
100 k. N.|
100 k. N.
55.—
(1)
100.—
(})
J
385.—
(1)
700.—
(l)
7
100 k. N.
100.—
(1)
7
700. —
(1)
Valeur
20 p. c.
20 n c«
100k.N.| 55— |
(i)
7 | 385.—
(N
100k. N.
55,—
R
440_—
Valeur
15 n.c.
15p.c
100 k. N.
100 k. N.
100 k N.
300.—
200.—
100.—
-
1,200.—
800.—
L
a
400_—
100L N.
1755 | 8 |1 400 —
(M) En ce qui concerne les instruments importés en caisses fermées, d'usage courant et con-
fectionnées en planches d'épaisseur normale. ce droit est calculé sur le poids brut.
déduction faite d'une tare de 25 p.