Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

L 
= 
7 
136 
| 
XIX. — Instruments de musique 
[Instruments à vent, en bois (suite) : 
Droits d'entrée 
Base 
B.poids brut 
N, poids net 
Quotité 
en tarif 
Fr. C. 
= 
" 
; 
Droits 
applicables 
Fr. C. 
c) Clarinettes, hautbois, cors anglais, bassons, 
contrebassons, cornemuses et musettes : 
1137 
1138 
1130 
1140 
114] 
1142 | 
1143 | 
1144 | 
|. — système à 2 anneaux de doigté ou 
moins. 
?. 
— système à plus de 2 anneaux de 
doigté … 
Instruments à percussion directe : 
a) Chapeaux chinois, timbales et carillons à 
clavier 
b) 
Grosses caisses et carillons autres au’à cla- 
vier .………. 
c) Tamtams et gongs chinois .… 
d) Tambours … 
e) Cymbales 
f) Tambourins et tambours de basque 
g) Triangles . 
h) Castagnettes 
!) Xvlophones 
Vielles 
Harpes 
Violons, violons-altos et violes d’amour 
Violoncelles et basses de viole 
Contrebasses en hois ..…. 
Cithares. banjos, lyres et harpes éoliennes. 
Guitares, mandolines. mandoles et luths.….…… 
Pièce 
Pière 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Paire 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
10.— 
20 — 
13 — 
2. — 
1.50 
0.50 
0.50 
3 
2.50 
100.— 
2.50 
7.50 
12.50 
2.50 
| 
2.50 
5 
» 
4 
5 
6 
6 
6 
n 
50 
100_— 
/5- 
45.— 
20.— 
15.— 
10.— 
7.50 
2.50 
2.50 
15 — 
12.50 
600.— 
15.— 
45.— 
75,— 
15,— 
1250
	        
Waiting...

Note to user

Dear user,

In response to current developments in the web technology used by the Goobi viewer, the software no longer supports your browser.

Please use one of the following browsers to display this page correctly.

Thank you.