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POSTES

LE SERVICE POSTAL EN TURQUIE

Le fonctionnement du service postal en Turquie est
régi par les dispositions de la Loi Postale du 26 Novembre
1923 (Loi No 376, parue dans le Journal Officiel, No 46,
du 6 Décembre 1923), modifiée par les dispositions des
lois successives (!), et conformément aux principes de
l’Union Postale Universelle, en vertu de conventions et
accords avec les divers pays.

Nous donnons ci-après, dans son entier, la Loi Postale,
 dans les termes modifiés où elle est présentement
en vigueur.

Pour l'utilité pratique de ce livre nous reproduisons,
sous forme de Tableaux synoptiques, les dispositions de
cette loi que le public a besoin d’appliquer fréquemment.

(1) Loi No 723, du 25 Janvier 1926
» 841, » 13 Mai
» » 899, » 3 Juin
» » 919, » 8
» » 11%, » 23
» » 1172, » 25
» » 1320, » 4 >»

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1927
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