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En 1866 de 648,984 roub. 10 cop.,
r 1867 „ 1.525,014 „ 87 „
^ 1868 „ 2.638,647 „ 66 „
. 1869 „ 1.651,281 , 10=/, „
„ 1870 „ 2.417,869 „ 58 „
Prenant en considération l’abaissement général des prix sur le
sucre indigène, le développement important de l’industrie sucrière en
Russie, qui s’est déjà manifesté par une tendance à exporter le sucre
indigène à l’étranger malgré la concurrence du sucre étranger qu’il
devra y subir ne jouissant d’aucune protection, la Commission a du
conclure de ces faits qu’à l’avenir aussi le revenu de FÉtat sur le
sur le sucre indigène, et que la prévision d’un accroissement considé
rable des revenus douaniers, même en admettant un abaissement
assez important des droits d’entrée, ne peut se produire qu’acciden-
tellement, lors d’une très mauvaise récolte à l’intérieur.
En conséquence la Commission a procédé en premier lieu à
l’examen des questions relatives à l’imposition du sucre indigène.
«t
Moyens du calcul de l’accise sur le sucre brut indigène.
Lors de la publication du Règlement de 1868 on s’était mis à
l’étude des systèmes existants de l’imposition du sucre d’une accise
et qui tous peuvent être subdivisés en systèmes du contrôle intérieur
et du contrôle extérieur. En adoptant les premiers on a en vue de
déterminer exactement la quantité du sucre obtenu ou bien de la dé
finir approximativement. Ainsi en France, indépendament de la dé
termination de la quantité de jus soumis aux procédés ultérieurs de
la fabrication, on détermine encore le rendement d’outphile en
sucre cristallin, et le sucre obtenu ne peut être emporté de la fa
brique qu’après la révision d’un employé. Ce système impose dit-