Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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A.  RÆDER

de  ses  dispositions  était  que  toutes  les  divergences  pouvant  surgir  entre
les  parties  seraient  tranchées  non  par  la  guerre  mais  par  l’arbitrage,
ou  bien  comme  il  le  dit  en  un  autre  endroit 1  :«....  Il  était  décidé ­
  dans  le  précédent  traité  (c’est-à-dire  celui  de  445),  que  l’on  ne
prendrait  pas  les  armes  quand  l’adversaire  voudrait  remettre  l’affaire
à  l’arbitrage.  »
Par  contre,  nous  ne  savons  pas  s’il  s’y  trouvait  une  disposition
sur  la  manière  de  réunir  le  tribunal  d’arbitrage.  Au  sujet  des  conditions ­
  détaillées  dans  ce  traité  on  est  prié  de  se  reporter  à  l’exposé
donné  plus  haut 3 .
Une  semblable  disposition  ne  se  trouvait  pas  non  plus  dans  le
traité  de  paix  de  l’an  421 s  entre  les  mêmes  puissances,  Athènes  et
Sparte.  Nous  connaissons  le  texte  de  ce  traité,  Thucydide  en  ayant
conservé  une  copie 4 .  La  clause  d’arbitrage  est  ainsi  conçue  ;  «  Il
ne  sera  pas  permis  que  les  Lacédémoniens  et  leurs  alliés  fassent  la
guerre  aux  Athéniens  et  à  leurs  alliés  pour  leur  infliger  des  dommages ­
  d’une  manière  quelconque  ou  sous  un  prétexte  quelconque.
La  même  défense  est  faite  aux  Athéniens  et  à  leurs  alliés  vis-à-vis
des  Lacédémoniens  et  leurs  alliés  ;  mais  s’il  surgit  un  différend  entre
eux,  ils  remettront  la  solution  de  l’affaire  à  la  procédure  conformément ­
  à  l’organisation  sur  laquelle  ils  se  mettront  d’accord.  »
La  convention  est  donc  que  les  parties  devraient  dans  chaque  cas
se  mettre  d’accord  sur  la  manière  d’agir  et  sur  les  personnes  qu  elles
voudraient  choisir  comme  arbitres.  Dans  les  traités  d’armistice  d’un
an  conclus  en  l’an  423  entre  Athènes  et  Sparte  il  est  décidé :>  que
les  parties  se  rendraient  justice  conformément  aux  usages  hérités  des
ancêtres 6  et  trancheraient  leur  différend  par  la  voie  judiciaire  sans
guerre 7 .
Dans  le  traité  qui  fut  conclu  en  l’an  418  entre  Sparte  et  Argos
pour  50  ans,  il  est  convenu  que  toutes  les  difficultés  qui  pourraient
surgir  comme  par  exemple  des  différends  de  frontières,  seraient
1  VII,  18.  -  2  n°  VIII.  -  8  n°  XII.  -  4  V,  18.  -  5  Thucydide,  IV,  118,  8.  -
“  xoto  tà  Ttárpia.  —  7  n°  XI.
            
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