Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES
en  ont  acquis  la  pleine  propriété  ;  à  ce  point  de  vue,  il  peuvent  se
référer  à  une  lettre  du  roi  Antiochus  lui-même,  de  même  que  le
roi  de  Pergame  Eumène  a  expressément  reconnu  le  droit  de  propriété ­
  de  Pitane  sur  le  district.
Les  juges  arrivent  à  cette  conclusion,  qu’il  a  été  prouvé  qu’il  y  avait
eu  véritablement  un  marché  inattaquable  ;  Pitane  avait  acheté  une
chose  que  le  vendeur  avait  le  droit  de  transmettre.  Ils  concluent  en
déclarant  que  Pitane  était  régulièrement  en  possession  du  pays  disputé ­
  et  que  "Mytilène  par  conséquent  n’avait  aucun  droit  à  le  revendiquer. ­

XLVII.
Trois  ATHÉNIENS  arbitres  entre  TROIZEN  et  une  ville
voisine.  Vers  l’an  200.
Ph.  E.  Legrand  a  publié 1  une  inscription  trouvée  en  1899  à
Troizen  et  qui  contient  une  décision  de  l’Assemblée  populaire  de
Troizen,  par  laquelle  celle-ci,  dans  un  différend  avec  une  ville  voisine, ­
  accepte  un  compromis,  aux  termes  duquel  Athènes  sera  invitée
à  faire  juger  l’affaire  par  trois  des  ses  citoyens.
L’inscription  est  malheureusement  assez  mal  conservée  ;  le  début
manque  complètement.  C’est  pourquoi  l’on  ne  peut  voir  quelle  a
été  la  véritable  origine  du  conflit  ;  peut-être  était-ce  une  affaire  d’emprunt. ­
  2  II  semble  qu’on  puisse  en  conclure  que  la  seconde  ville  en
question  s’était  assuré  des  sûretés  vis-à-vis  de  Troizen  en  s’emparant
de  gages. 3  Troizen  en  vient  aux  représailles,  et  s’empare  de  trois
citoyens  de  la  ville  étrangère,  ainsi  que  de  leurs  meubles  et  autres
biens  ;  on  s’empara  aussi  d’immeubles  que  des  citoyens  de  la  ville
étrangère  possédaient  à  Troizen,  car  il  y  avait  commercium  entre
les  deux  villes.

1  Bull.  d.  corr.  hell.  XXIV  (1900)  p.  190  et  ss.  Inscr.  Gr.  IV,  752,  et  Add.  p.  381.
—  2  R.  Meister.  Ber.  über  d.  Verhandl.  d.  Ges.  d.  Wiss.  in  Leipzig  Phil.  hist.
Classe  B  53,  1901,  p.  23 2  —  8  Je  suis  ici  l’explication  de  l’inscription  donnée  par
R.  Meister,  loe.  cit.  Cfr.  aussi  Hitzig,  Altgriech.  Staatsverträge,  1907,  p.  38  2 .
            
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