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Roupies  -  -  -  -  15  à  la  £g.
Marcs  -  -  -  -  20
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Francs}
Lires  j  2 5  »
En  résumé,  à  l’heure  actuelle,  tous  les  titres  émis
en  Angleterre,  ou  dont  les  coupons  sont  payables  en
Angleterre,  doivent  être  timbrés,  suivant  la  date  de
leur  émission,  ainsi  qu’il  suit  ;
entre  le  3  Juin  1862  et  le  6  Août  1885  -  £  %
après  le  6  Août  1885  -  -  -  -  i  %
Tous  les  autres  titres  étrangers  qui  ne  rentrent  pas
dans  les  conditions  précédentes,  ont  à  acquitter  le
timbre  de  %  à  partir  du  jour  où  ils  sont  mis  en
circulation  sur  le  marché  de  Londres.
Timbre  des  contrats.
Voici  comment  s’exprime  la  loi  au  sujet  de  ce  droit  :
Toute  note  avisant  la  vente  ou  l’achat  de  titres
faisant  l’objet  d’un  marché  et  représentant  une  valeur
d’au  moins  £5,  mais  n’atteignant  pas  ^100,  continuera
à  acquitter  le  droit  de  timbre  de  un  penny,  en  observant
toutefois  qu’elle  sera  supposée  contenir  autant  de  contrats ­
  séparés  qu’il  y  aura  de  titres  de  nature  différente.
Tout  contrat  pour  une  valeur  de  ^100  et  pour
n’importe  quel  montant  au-dessus  de  ce  chiffre  sera
soumis  à  un  droit  de  timbre  fixe  de  un  shilling  par
nature  de  titres.
Un  contrat  dûment  timbré  devra  être  délivré  par  le
courtier  ou  l’agent  effectuant  un  achat  ou  une  vente,
soit  au  comptant,  soit  pour  une  date  ultérieure,  et  le
droit  de  timbre  pourra  être  ajouté  au  courtage.