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Coupons.
Les  dividendes  sur  les  titres  au  porteur  s’encaissent
au  moyen  de  coupons  qui  doivent  être  déposés  à  la
Banque  trois  jours  pleins  pour  la  vérification.
Dans  le  cas  de  perte  d’un  coupon  il  est  possible
d’en  informer  la  Banque  d’Angleterre  et  d’en  obtenir  le
paiement  après  l’expiration  d’un  certain  délai.
Si  la  Banque  est  satisfaite  de  la  déclaration  qui  lui  a
été  faite,  elle  consent  souvent,  après  six  mois  environ,  à
payer  à  l’intéressé  le  montant  des  coupons  égarés,  mais
seulement  avec  la  garantie  d’un  banquier  de  Londres
qu’elle  reconnaît,  et  qui  s’engage  à  l’indemniser  de  toute
perte  pouvant  résulter  de  la  présentation  et  du  paiement
ultérieur  des  coupons  perdus.
Dividendes  non  réclamés.
Tout  dividende  ou  toute  inscription  sur  laquelle  les
dividendes  ne  seraient  pas  réclamés  pendant  dix  ans  est
transféré  d’office  au  nom  des  Commissaires  de  la  Dette
nationale,  qui  font  le  remploi  des  dividendes  à  mesure
qu’ils  échoient.
Toute  personne  réclamant  le  bénéfice  d’une  inscription ­
  transférée  de  la  sorte  devra  soumettre  sa  réclamation
à  la  Banque  d’Angleterre,  et  dans  le  cas  où  cet  établissement ­
  ne  considérerait  pas  les  preuves  fournies  comme
suffisantes,  elle  n’aura  d’autre  recours  que  de  faire  valoir
ses  droits  devant  la  Haute  Cour  de  justice.
Depuis  quelques  années  la  Banque  d’Angleterre
a  pour  règle  de  communiquer  avec  les  titulaires  d’inscriptions ­
  sur  lesquelles  les  dividendes  n’ont  pas  été
réclamés  pendant  les  dernières  dix  années,  et  de  les