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APPENDICE AU CODE DE COMMERCE.

MARCHANDISES.

Chiffons :

Hn balles...........

Cire brute :

De toutes provenances.

Coaltar.................

Coke ( V. Charbon de terré).

Coques de cacao........

Cordages :

1» Neufs..............

20 Vieux..............

Coton :

De toute provenance .

Crins :

lo J)e Russie, en balles. . .
20 De l’Amérique méridio-
nale :

(a)	En balles de toile. . .

(b)	En balles de ouir. . . .
Cuirs et peaux :

lo Cuirs de toutes sortes :

(a)	Secs...................

(b)	Salés..................

2o Peaux de chevaux :

(a)	Sèches.................

(b)	Salées................

3oVachettcsdeTInde,enballes.

. 4o Autres peaux de toutes
sortes ....................

Curcuma ( emballage en toile )

Simple Agonis).............

Dividivi....................

Douvelle ( V. Bois).

Eau de fleurs d’oranger. . . ,

Esprits (Y. Spiritueux).
Étoupes:

lo De cordages...............

2o De lin...................

Poids brut.

Poids net..

Poids brut.

Poids brut.

Poids net..
Poids brut.

USAGES ET OBSERVATIONS.

5 p. 100.

Poids net.

4 p. 100.
Poids net..

Poids net.
Poids net.

2 p. 100.

Poids brut.

Poids brut.
Poids net..

La cire indigène se livre sans em-
ballage.

La vente a lieu ainsi qu’il suit :

ilo Cornes de bœuf ou de vache, aux
100 cornes ;

u2o Cornes de cerf, buffle, rhinocé-
ros , etc., aux 100 ldlog.

Les types du Havre sont adoptés
pour les cotons des deux Amé-
riques et de l’Inde:

Les types de Marseille, pour les
cotons d’Égypte, du Levant et du
bassin de la Méditerranée.

En cas de contestations sur le clas-
sement de la marchandise, les
échantillons en seront adressés,
suivant les provenances, à l’une
ou h l’autre des chambres de com-
merce des villes ci-dessus indi-
quées, pour être comparés aux
types et être arbitrés par ses soins.

Cercles en fer déduits.

Se vendent à nu et aux 100 kilog.
Déduction faite du sel et des liens.

Se vendent à la pièce.

Se vendent aux 100 kilog.

Les peaux servant d’emballage ré-
duites à la moitié de leur valeur.

So vendent sans bonification, soit
aux 100 kilog., soit au nombre.

La vérification du poids net se fait
proportionnellement.