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CODE DE COMMERCE.

Usanoe. V. Lettre de
change.

v

Vaisseau. V. Navire.

Valeur. V. Lettre de
change.

Valeurs de Bourse (ven te
à crédit) p. 86, L. 12
mars 1000.

— V. Titre au porteur.

Valeurs métalliques. V.
Agent de change.

Vente (constatation) 109.
— V. Facture, Faillite,
Fonds de commerce,
Gage, Marché à terme,
Navire, Preuve, Va-
leurs de bourse, Voitu-
rier.

Vente à l’encan (compé-
tence) 632.

Vente publique de mar-
chandises en gros p.
326 s.

Vente publique de mar-
chandises neuves p.

334 s.

Vérification des cré-
ances. V. Faillite, Li-
quidation judiciaire.

Vérification des poids
et mesures. V. Poids et
mesures.

Vêtements. V. Faillite.

Victuailles. V. Assuran-
ces maritimes. Contrat
à la grosse, Jet, Na-
vire.

Vigneron(denrées du cru,
vente, compétence) 638.

Vin 310.

Visite V. Navire.

Voiture publique (entre-

fireneur, responsabilité)
07.

Voiturier 103 s.; (dépôt
public, transport) 106;
(expertise) 106; (fraude)
108; (infidélité) 108.

— objets transportés (ava-
ries) 103,105.108; (perte)
103, 105, 108; (réception,
protestation, délai) 105;
(réception, refus) 106;

(vente) 106; (vérifica-
tion) 106.

—	prix du transport 106.

—	responsabilité 103 s. ;
(action, non - recevabi-
lité) 105; (action récur-
soire, prescription) 108;
(force majeure) 103, 104 ;
(prescription) 108.

—	(retard) 104, 108; (sé-
questre^ 106.

Vol. V. Failli, Réhabili-
tation, Titre au por-
teur.

Voyage. V. Assurances
maritimes, Capitaine de
navire, Délaissement,
Matelot, Navire.

w

Warrants p. 310 s.

FIN DF I.A TABLE ALPHABÉTIQUE.

Impr. de lu Jurisprudence Générale Dalloz.