20

VAUBAN.

Voici quels sont, dans le royaume, ces pays qu’on appelle de franc-salé,
c'est-à-dire non sujets à la grosse Gabelle :
La plupart des côtes de Normandie, la Bretagne, le Poitou, l’Auvergne,
le pays d'Aunis, la Saintonge , 'Angoumois , le Périgord , le haut et bas
Limousin , la haute et basse Marche , les états de la Couronne de Navarre ;
le Roussillon , le pays conquis, l’Artois et le Cambrésis ; ce que nous tenons
 de la Flandre, du Hainaut et du Luxembourg ; les trois évêchés ;
les comtés de Clermont, d’Un , Stenets et Jamets ; les souverainetés de
Sedan et de Raucourt, d’Arche et de Châteaurenault ; les duchés de
Bouillon et de Rethelois; le comté de Bourgogne , l'Alsace, les prévôtés
le Longwy, et le gouvernement de Sarre-Louis.
Ce n’est pas que le roi ne tire du profit des Sels qui se consomment
dans tous ces pays-là ; mais ce n’est que sur le pied qu’il l’a trouvé établi
quand il s’en est rendu maître, lequel est bien au-dessous de celui de la
Gabelle. Cependant, comme les autres impositions sont pour l'ordinaire
un peu plus fortes en ce pays de franc-salé , ce que les habitants croient
3agner d’un côté leur échappe de l’autre.
Le Sel est une manne dont Dieu a gratifié le genre humain , sur lequel,
par conséquent, il semblerait qu’on n’aurait pas dû mettre d'impôt'. Mais,
tomme il a été nécessaire de faire des levées sur les peuples pour les néressités
 pressantes des Etats, on n’a point trouvé d’expédient plus com-20

 Les pays de petite gabelle ;
3o Les pays de salines ;
4e Les pays rédimés ;
3e Enfin, les pays exempts.
Dans les provinces de grande gabelle, et ils comprenaient dix-huit généralités,
l'impôt était une capitation déguisée sur chaque chef de famille, contraint par la
loi d’acquérir, qu’elle fût ou ne fût pas nécessaire à sa consommation , une cerlaine
 quantité de sel qui lui était vendue à un prix exorbitant. Cette délivrance
prenait, à l’égard de l’acheteur, le nom de sel du devoir, et il payait ce sel, à
‘’époque décrite par Vauban, sur le pied de 40 à 45 Liv. le quintal ou minot,
Dans les autres provinces, qu’on appelait en général Pays de franc-salé, le prix
du sel était beaucoup moins cher; mais il variait toutefois selon les lieux. Quant
à la consommation, elle était libre, en ce sens qu’on n’obligeait personne à s’approvisionner
 de plus de sel que n’en réclamaient ses besoins, et qu’au contraire
on limitait cet approvisionnement dans les pays de salines, pour prévenir l’exportation
 dans les provinces de grande ou de grosse gabelle.
Cet impôt, dont Mézerai fait honneur au génie éminemment fiscal de Philippe
le Bel , paraitrait avoir été connu en France avant le règne de ce prince, car les
coutumes ou priviléges donnés par saint Louis à la ville d’Aiguesmortes. en 1246.
an font mention.
* En 1687, on affermait, pour six années, 23,700,000 livres, la récolte de cette
manne dont Dieu a gratifié le genre humain.
En 1780, le fise tirait de cette même manne 54 millions.
En 1839, elle lui rapportait 63,158,398 fr, montant des droits perçus sur la
vente de 218,812,661 kilogr. de sel, qui représentent une consommation moyenne
de 6 kil. 52 décag. par personne. (Compte génér. de l’Admin. des fin. pour 1840:
He partie, page 196.)