Compte rendu des travaux de la Chambre Syndicale pendant lʹannée 1926

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1759941719

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-137382

Document type:: Monograph

Title:: Compte rendu des travaux de la Chambre Syndicale pendant lʹannée 1926

Place of publication:: Marseille

Publisher:: Soc. Anonyme du Sémaphore de Marséille

Year of publication:: 1927

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

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Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Documents Annexes

Collection:: Economics Books

— 92916 — N° 2942. — 29 mars 1926. — L’Action de la Défense : La taxe à la production, — La dénomination de la gare Marseille- Prado-Vieux-Port. — Les Assurances Sociales, E. Falcot. — Compte rendu des travaux de la Défense (Séance de la Chambre Syndicale du 23 février 1926). - Décisions douanières, — Questions fiscales. — Le charbon à Madagascar. — Modifications à la légis- lation des élections consulaires. — L’application des lois et décrets. — Les relations économiques franco- belges. N°° 2943 et 2944. — 5 et 12 avril 1926. — Le VI° Congrès des Allo- cations Familiales. — Loi du 3 avril 1926 portant création de nouvelles ressources fiscales. — L’appli- cation des*tois et décrets. — La taxe à l’importation. — L'Union pour le Franc. -— Majoration de 30 % des droits de douane. — Huiles et corps gras : Arrivages par le port de Marseille en mars 1926. N° 2945. — 19 avril 1926. -— La Politique Douanière et les échanges internationaux, P. Elbel. N° 2946. — 26 avril 1926. — L'Action de la Défense : La taxe à l’importation et la douane : La question des marchés à terme ; La taxe à l’exportation. — La Réforme des connaissements, Francis-Antonin Dufour. — Aux exportateurs et aux commerçants se rendant en Turquie. — Le VI° Congrès des Allocations Familia- res. — L'application des lois et décrets. — Décisions douanières. — Le commerce extérieur de la France pendant les trois premiers mois de 1926. — Chroni- que maritime. — Echos et informations diverses. N° 2947, — 3 mai 1926. — La Taxe à la Production, Emile Régis. — L'application de l’impôt sur le chiffre d’affaires : Instruction ministérielle — Compte rendu des iravaux de la Défense (Séance du 23 mars 1926). — La question des marchés à terme. — Décisions doua- nières. — Echos et informations diverses. N° 2948. — 10 mai 1926. — La Taxe à la Production, Emile Régis. — Le VI Congrès National des Allocations Familiales. — Les principales dispositions de la loi de finances 1926. — L’application des lois et décrets. — Déci- sions douanières. — Le nouveau régime de l’expor- tation des ferrailles. — Chronique maritime, échos et informations diverses. — Huiles et corps gras : Arrivages par le port de Marseille en avril 1996.

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