Tarif officiel des douanes de Belgique

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866447806

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93824

Document type:: Monograph

Title:: Tarif officiel des douanes de Belgique

Place of publication:: Bruxelles

Publisher:: Weissenbruch

Year of publication:: 1906

Scope:: 1 Online-Ressource (851 Seiten)

Collection:: Economics Books

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— 63 — DESIGNATION DES MARCHANDISES CLASSIFICATION Albums de photographies (photographies assemblées sous forme d’albums) — autres (a) _ (a) Comprenant les albums sans aucune impres sion à l’intérieur. Alcali minéral ou natron, alcali végétal, alcali vola til (ammoniaque liquide) et alcali concret (car bonate d’ammoniaquej DROITS D’ENTRÉE Base Quotité OliJETS d’art ET DE COLLECTION NON SPÉCIALEMENT TARIFÉS Mercerie et quincaillerie Produits chimiques : Non spécialement tarifés Fr. C. Libres Valeur 13 p. c. Libres Alcalimètres Alcool ordinaire ou alcool éthylique (6). Instruments et appareils scientifiques . Liquides alcooliques. — Eaux-de-vie de toute espèce : Libres En cercles, à otP ou moins de Valcoomètre de Gay-Lussac, à la température de / iîi° du thermomètre centigrade Hectol. Encercles, pour chaque d< gré au-dessus de 50. Hectol. 175 » 3 50 En bouteilles, sans distinction de degré . (b) Les droits sont calculés par degré et par dixième de degré; les fractions inférieures à un dixième de degré sont négligées. Les eaux-de-vie ayant subi une préparation quel conque sont considérées comme Liqueurs. Toute fois les eaux-de-vie préparées — autres que les préparations à l’absinthe — importées autrement qu’en bouteilles, dont la force alcoolique réelle n’est pas supérieure de plus de deux degrés à la force alcoolique apparente, peuvent être admises au régime des Eaux-de-vie de toute espèce en cercles, à la condition que l’importateur en déclare, outre le degré apparent, le degré réel qui servira de base au calcul des droits ; la déclaration de ces eaux-de-vie, d’après le degré réel, doit avoir lieu exclusivement aux bureaux de douane établis dans les localités où il existe un entrepôt public. Voir au surplus les notes aux mots Liquides alcooliques : Eaux-de-vie de toute espèce. Hectol. 350 - amylique et alcools homologues (c) . Liquides alcooliques. — Autres liquides alcoo liques contenant en alcool : Plus de 50p. c. Hectol. 350 « (c) L'alcool amylique est désigné aussi sous le nom de fusel-œl; il provient de la rectification d’alcools ordinaires et spécialement de la rectifi cation d’alcool de pommes de terre. Les alcools homologues sont les alcools, autres que les alcools ordinaires, qui appartiennent chi miquement à la catégorie des précédents : tels sont les alcools propylique, butylique, caprylique, isobutylique, œnantylique, etc., etc. Tous ces alcools présentent à première vue les caractères de l’alcool ordinaire ou éthylique; mais ils s’en distinguent, notamment, par l’odeur spéciale qu’ils dégagent. De plus, les alcools buty lique, amylique, caprylique, isobutylique et œnan tylique sont peu solubles dans l’eau. Les droits sont dus sur la quantité nette.

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