L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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294 3L fililí 5-5 "T <■ A. RÆDER part en voyage immédiatement, autant que nous pouvons le voir, vers le pays disputé et établit son siège dans le temple d’Apollon où le jugement fut d’ailleurs rendu \ Il semble que la même manière de faire ait été utilisée dans l’affaire d’arbitrage d’Azore-Mondaia s . Les trois Larissiens qui jugèrent entre Akraiphée et les villes voisines doivent avoir tenu leurs assises à Akraiphée ou dans le voisinage, puisque après le jugement on les honore d’un banquet à la maison du conseil 3 . Lorsque Larisse fut choisie pour nommer des juges conformément à la convention intervenue entre Athènes et la Ligue béotienne, il est question de «juges envoyés» 4 . Les juges, dans des occasions comme celle-ci, furent comme nous l’avons déjà vu 5 , ramenés par des ambassadeurs. Nous avons vu aussi que l’on nommait des personnages différents des ambassa deurs et chargés de s’occuper des juges étrangers, pendant leur séjour dans la ville en question 6 . Lorsque les juges s’étaient réunis, le tribunal était constitué et tenait ses assises dans l’un ou l’autre sanctuaire ou même au théâtre. Les débats commençaient par l’appel des parties. Il arrivait que l’une des parties négligeait de comparaître. Parfois cette circonstance était prévue dans le compromis. Dans le traité d’arbitrage entre Sardes et Ephèse on déterminait aussi 7 que, si l’une des parties ne comparais sait pas devant le tribunal, le jugement devrait être rendu en faveur de la partie comparaissante, secundum præsentem ; on devait donc prendre sa réclamation comme guide. Si une amende était prévue dans le compromis pour le cas de défaut, on en frappait le coupable 8 . Si rien n’était convenu d’avance, les juges pouvaient s’abstenir d’examiner l’affaire ; et la plainte tombait, si c’était le plaignant 1 n° LXXIII. — 2 n° LIV : èxpivctpsv êA&óvxec; èm xàv xa>pav. — 3 n° LXX. — * n° XXXVIII, 1. — 5 page 285. — 6 ot &ixaöxo<f>uAaxi\öavxe(; cívópe¡; ; c’est ainsi que sont désignés, dans l’affaire n° LXXIII, les hommes nommés par Magnésie. Dittenberger S 2 n° 928. — 7 n° LXXX : ëôxœ xaxà xòv xapôvxa. Cfr. Frankel ib. II, page 202. — 8 Cfr. Code de Just. II, 25, 2 : Si contra compromissum adversarius tuus apud electum arbitrum praesentiam sui lacere detrectaverit, placitae poenae videtur obnoxius.

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