L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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\ A. RÆDER connaissons, la question qui devait être répondue pouvait toujours être formulée juridiquement. Bien entendu, certaines de ces affaires étaient d’une nature telle, que même si la question pouvait être formulée juridiquement, il était cependant difficile de déterminer complètement comment était en réalité la situation juridique. On peut sans doute en dire autant du vieux différend de Sparte et d’Argos au sujet du district de Kynurie ; on y voit qu’Argos, loin dans le passé déjà ne trouvait rien de mieux que de proposer à Sparte de faire trancher la question par un combat singulier, comme cela était déjà arrivé une fois précédemment \ Il faut admettre qu’il en fut de même pour baser le singulier mode de solution que l’Oracle de Delphes proposa dans le différend de Cymé et Clazomène au sujet de Leucé 1 2 ; là la ville disputée devait appartenir à celle des parties qui, un jour fixé, y ferait offrir un sacrifice par des hommes qui le même jour devraient quitter chacune des deux villes en désaccord. Dans ces deux circonstances, on propose d’utiliser une sorte de jugement de Dieu, ce qui montre qu’il était difficile non de formuler mais de trancher les points disputés par la voie juridique pure. On se trouve à peu près en présence de circonstances qui rappellent d’une certaine manière le compromis intervenu dans l’affaire d’arbi trage entre la Grande Bretagne et le Portugal au sujet de la baie de Delagoa. Dans ce compromis le tribunal d’arbitrage reçut ex pressément mission, s’il ne pouvait trancher les points en désaccord d’une manière purement juridique, de trancher le différend par une «solution transactionnelle». Cette mission fut formulée dans les termes suivants : « Si l’arbitre ne peut décider entièrement en faveur de l’une des deux réclamations, il est prié de donner telle décision qui selon lui offrirait une solution équitable du différend.» Le Tribunal, lorsqu’il rendait son jugement, devait baser sa déci sion sur des considérations du droit hellénique général ; mais il semble qu’on ait généralement admis qu’un arbitre était un peu plus 1 n° XIII. — 2 n° XX. 306

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