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plusieurs transformations industrielles, exonérer l’industriel 
en amont, plutôt que l’industriel en aval. 
D'autre part, le système que nous préconisons : qui ne fait 
payer le produit que lorsqu’il est livré au commerce ou à la 
consommation, mais l’exonère lorsqu’il est livré à une autre 
industrie qui le transforme, et qui fait en ce cas prendre en 
charge la taxe par l’industrie] acheteur, est un système qui 
cxiste déjà et est appliqué en matière de douanes et de 
sontributions indirectes. 
En matière de douanes, un produit acheté à l’entrepôt peut 
subir, d’une industrie à l’autre, des mutations d’entrepôt 
jusqu’au moment où il est mis à la consommation. En matière 
d'octroi, un produit peut être mis à l’entrepôt d’octroi et subir 
des mutations jusqu’à sa consommation. ; 
En matière de régie, l’alcool par exemple est livré couram- 
ment d’une industrie à une autre sans acquitter les droits, 
lesquels ne sont payés que par celui qui met à la consomma- 
tion. 
Nous pensons qu’il est préférable d’adopter un système 
Squivalent pour les marchandises qui, livrées d’une industrie 
à une autre, ne seront taxables qu’au dernier stade industriel. 
Ces marchandises seront à l’entrepôt autant que l’acheteur 
déclarera qu’il reçoit pour transformer. Dans le cas contraire, 
alles seront mises à la consommation par le dernier échelon 
industriel. 
Le fisc peut avoir un contrôle facile et suivre les marchan- 
lises qui vont d’une industrie à l’autre sans payer la taxe. II 
suffira d’imposer à l’industriel qu’il transcrive ses factures, 
sur deux livres différents suivant qu’elles sont sujettes ou 
non à la taxe à la production, Il ne nous appartient pas du 
reste de préciser les justifications à donner pour les mutations 
d’une industrie à l’autre. Il nous paraît que l’application ne 
doit présenter aucune difficulté, et nous laissons au règlement 
d'administration publique le soin de déterminer exactement la 
manière dont devront être tenues les copies de factures, et les 
léclarations à demander aux industriels. 
Cette taxe sur le produit fini étant ad valorem et appliquée 
au dernier stade de fabrication, comprendra tous les frais de 
transformation et de main-d’œuvre qui ont grevé le produit 
depuis l’origine. Aussi l’application d’un taux relativement 
modéré donnerait aisément un rendement aussi important que 
les diverses taxes superposées aujourd’hui au titre « chiffre 
d’affaires ». 
{ LA TAXE À LA PRODUCTION