Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

SECTION VI. — CIRES DE TOUTE ESPECE, OUVREES, SAVONS, 
AINSI QU'ARTICLES FABRIQUES AVEC DES CIRES, DES 
HUILES, DES CRAISSES, ET ARTICLES SIMILAIRES 
£ 
D 
E 
= 
Z. 
VI.— Cires de toute espèce, ouvrées, savons, 
ainsi qu’articles fabriqués avec des cires, 
des huiles, des graisses, et articles simi- 
Jaires 
; 
453 
Cire en rayons, pour ruches d’abeilles.....…...… 
454 
Cire en plaques, pour prendre l'empreinte des 
dents … 
455 
Bougies, chandelles et cierges en cire, en pa- 
raffine, en stéarine, en cérésine, en suif, ou 
en autres substances similaires (I): 
a) teintés, colorés ou ornés… 
b) autres … 
456 
Ouvrages en cire animale ou végétale, en acide 
stéarique et en matières similaires, non dé- 
nommés ni compris ailleurs: 
a) Fleurs, fruits, figurines, bustes, têtes, mas- 
ques et articles plastiques, colorés, enjo- 
livés ou garnis.…..…… 
5) autres 
45 7 
Savons : 
Droits d'entrée | #.- 
Base 
B poids brut 
N poids net 
Quotité 
en tarif 
minimum 
100 k. N., 
Fr. C. 
15.— 
8 
Valeur 
15 p.c. 
100 k. N. 
100 L. N. 
20.— | 
12.— 
Valeur 
Valeur 
15 p.c. 
15 p.c. 
| Droits 
‘applicables 
Fr. C. 
120.— 
15 p. c. 
8 160.— 
81 96,— 
15 p.c. 
15 p. c. 
a) Savons de parfumerie ou savons de toi- 
lette et savons médicinaux (2) : 
Savons communs (3)... 
100k. B. 
21.— 
(1) Y compris les veilleuses et les pelotes-bougies. 
(2) Ces produits sont imposés sans déduction de tare pour les contenants ou emballages, tels 
que boîtes, cartons, étuis, tubes, bouteilles, flacons, pots, caissettes, sachets, papiers, 
feuilles d'étain, etc., qui renferment, enveloppent ou protègent la marchandise. ;Ç 
Toutefois, il y a lieu de déduire du poids imposable le poids des caissettes en bois 
brut, non teint, qui constituent l'emballage de certains savons. 
(3) Cette catégorie comprend exclusivement les savons communs, non parfumés, en briques 
ou pains grossièrement moulés, et qui sont employés aux soins de la toilette aussi bien 
qu'à d'autres usages. (Articles dans le genre des savons dits Sunlight et similaires.) 
4 na—e
	        
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