SECTION VI. — CIRES DE TOUTE ESPECE, OUVREES, SAVONS,
AINSI QU'ARTICLES FABRIQUES AVEC DES CIRES, DES
HUILES, DES CRAISSES, ET ARTICLES SIMILAIRES
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Z.
VI.— Cires de toute espèce, ouvrées, savons,
ainsi qu’articles fabriqués avec des cires,
des huiles, des graisses, et articles simi-
Jaires
;
453
Cire en rayons, pour ruches d’abeilles.....…...…
454
Cire en plaques, pour prendre l'empreinte des
dents …
455
Bougies, chandelles et cierges en cire, en pa-
raffine, en stéarine, en cérésine, en suif, ou
en autres substances similaires (I):
a) teintés, colorés ou ornés…
b) autres …
456
Ouvrages en cire animale ou végétale, en acide
stéarique et en matières similaires, non dé-
nommés ni compris ailleurs:
a) Fleurs, fruits, figurines, bustes, têtes, mas-
ques et articles plastiques, colorés, enjo-
livés ou garnis.…..……
5) autres
45 7
Savons :
Droits d'entrée | #.-
Base
B poids brut
N poids net
Quotité
en tarif
minimum
100 k. N.,
Fr. C.
15.—
8
Valeur
15 p.c.
100 k. N.
100 L. N.
20.— |
12.—
Valeur
Valeur
15 p.c.
15 p.c.
| Droits
‘applicables
Fr. C.
120.—
15 p. c.
8 160.—
81 96,—
15 p.c.
15 p. c.
a) Savons de parfumerie ou savons de toi-
lette et savons médicinaux (2) :
Savons communs (3)...
100k. B.
21.—
(1) Y compris les veilleuses et les pelotes-bougies.
(2) Ces produits sont imposés sans déduction de tare pour les contenants ou emballages, tels
que boîtes, cartons, étuis, tubes, bouteilles, flacons, pots, caissettes, sachets, papiers,
feuilles d'étain, etc., qui renferment, enveloppent ou protègent la marchandise. ;Ç
Toutefois, il y a lieu de déduire du poids imposable le poids des caissettes en bois
brut, non teint, qui constituent l'emballage de certains savons.
(3) Cette catégorie comprend exclusivement les savons communs, non parfumés, en briques
ou pains grossièrement moulés, et qui sont employés aux soins de la toilette aussi bien
qu'à d'autres usages. (Articles dans le genre des savons dits Sunlight et similaires.)
4 na—e