Ë
=
5
489
490
401
Vil, — Cuirs et pelleteries
et ouvrages de ces matières
Pelleteries simplement apprêtées (suite) :
c)
— Astrakan; breitschwanz; caracul ;
opossum d'Australie ; persianer ; skungs
et singe
… — Blaireau ; hamster ; glouton ; loups ;
loutre de rivière; lynx; marmotte ;
pahmis; renards autres que ceux re-
pris sous les litt. a et b ci-dessus ;
tingtail d'Australie … 1% pésint A
— Opossum d'Amérique; tarabagan
2. — Emus; grèbe; hyène; lama gua-
naco; léopard; lion; mouflon ; ours ;
panthère ; tigre; wallaby
e) Lapin et lièvre
f) 1. — Chacal
2. — Agneau; chat; chevrette; chèvres ;
chien; phoque; renne et autres peaux
non spécialement dénommées .…
g) Queues de fourrures …
Pelleteries ouvrées ou confectionnées (1)...
Déchets de pelleteries apprêtées :
a) propres à être employés à des ouvrages
de pelleteries ..………
b) autres …
Droits d'entrée !
Base
B.poids brut
N. poidsnet
Quotité
en tarif
minimur
Droits
applicables
æ
4
‘+
Fr. C.
Fr C.
Kil. N. !
8.-
5.5
A
Kil. N.
Kil. N.
8.—
3 — |
32
8
24.
Kil. N.
Kil. N.
Kil. N.
3
2.-
4 12.—
2e 5.20
8.—
Kil. N.
Kil. N.
l—
3 —
4.—
12,—
Valeur
22 p.c.
22 p.c.
Valeur
5 p.c.
5 p.c.
Exempts
Exembpts
D. — Articles en bovaux.
492
Câbles, cordes et cordons non dénommés ailleurs
Valeur
5 n.c.
5 p.c.
493
| Articles en boyaux, non dénommés ni compris
ailleurs :
a) moules en baudruche pour batteurs d'or…
L) autres …
100 k. N
Valeur
80_-
“Se
800 . —
15 p. c.
(1)
Sous cette dénomination on comprend les pelleteries disposées pour l'habillement et la
parure ou pour l’ameublement, notamment les boas, manchons, manteaux, moufles, pala-
tines, pèlerines, pelisses, doublures de pelisses, toques, chancelières, descentes de lit,
et, en général, toutes les pelleteries confectionnées ou arrangées de manière à former un
vêtement ou un autre objet pouvant être utilisé dans cet état.