Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

Ë 
= 
5 
489 
490 
401 
Vil, — Cuirs et pelleteries 
et ouvrages de ces matières 
Pelleteries simplement apprêtées (suite) : 
c) 
— Astrakan; breitschwanz; caracul ; 
opossum d'Australie ; persianer ; skungs 
et singe 
… — Blaireau ; hamster ; glouton ; loups ; 
loutre de rivière; lynx; marmotte ; 
pahmis; renards autres que ceux re- 
pris sous les litt. a et b ci-dessus ; 
tingtail d'Australie … 1% pésint A 
— Opossum d'Amérique; tarabagan 
2. — Emus; grèbe; hyène; lama gua- 
naco; léopard; lion; mouflon ; ours ; 
panthère ; tigre; wallaby 
e) Lapin et lièvre 
f) 1. — Chacal 
2. — Agneau; chat; chevrette; chèvres ; 
chien; phoque; renne et autres peaux 
non spécialement dénommées .… 
g) Queues de fourrures … 
Pelleteries ouvrées ou confectionnées (1)... 
Déchets de pelleteries apprêtées : 
a) propres à être employés à des ouvrages 
de pelleteries ..……… 
b) autres … 
Droits d'entrée ! 
Base 
B.poids brut 
N. poidsnet 
Quotité 
en tarif 
minimur 
Droits 
applicables 
æ 
4 
‘+ 
Fr. C. 
Fr C. 
Kil. N. ! 
8.- 
5.5 
A 
Kil. N. 
Kil. N. 
8.— 
3 — | 
32 
8 
24. 
Kil. N. 
Kil. N. 
Kil. N. 
3 
2.- 
4 12.— 
2e 5.20 
8.— 
Kil. N. 
Kil. N. 
l— 
3 — 
4.— 
12,— 
Valeur 
22 p.c. 
22 p.c. 
Valeur 
5 p.c. 
5 p.c. 
Exempts 
Exembpts 
D. — Articles en bovaux. 
492 
Câbles, cordes et cordons non dénommés ailleurs 
Valeur 
5 n.c. 
5 p.c. 
493 
| Articles en boyaux, non dénommés ni compris 
ailleurs : 
a) moules en baudruche pour batteurs d'or… 
L) autres … 
100 k. N 
Valeur 
80_- 
“Se 
800 . — 
15 p. c. 
(1) 
Sous cette dénomination on comprend les pelleteries disposées pour l'habillement et la 
parure ou pour l’ameublement, notamment les boas, manchons, manteaux, moufles, pala- 
tines, pèlerines, pelisses, doublures de pelisses, toques, chancelières, descentes de lit, 
et, en général, toutes les pelleteries confectionnées ou arrangées de manière à former un 
vêtement ou un autre objet pouvant être utilisé dans cet état.
	        
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