an 
o 
= 
“ 
ë 
= 
7 
818 
819 
320 
R?1 
297 
R73 
874 
XIII. — Ouvrages en pierres et autres 
matières minérales; poteries 
Appareils sanitaires, y compris les éviers et 
les baignoires, en grès ou en faïence (1) : 
a) unicolores …… 
b) autres 
Poteries cuites en grès commun: 
a) Ustensiles et appareils pour produits chi- 
miques ou usages techniques .… 
b) Tuyaux de toutes formes .… 
c) autres, non dénommées ailleurs... 
Poteries cuites en grès fin, avec ou sans déco- 
rations, reliefs ou émail … 
Fleurs artificielles en faïence ou en porcelaine : 
a) pour couronnes. 
b) autres, y compris les couronnes montées 
Dents artificielles en porcelaine, émail, ou ma- 
tières similaires, avec ou sans adionction de 
métaux précieux …. 
Perles en porcelaine … 
Ouvrages en faïence, en majolique, en grès fin, 
en pâte argileuse fine. non dénommés ni com- 
pris ailleurs : 
a) unicolores …………. 
b) décorés en une seule couleur, sans or... 
* 
c) décorés avec or, ou en plusieurs couleurs 
Droits d'entrée ! # 
{ 
4 
Base | Quotité 
B.poidsbrut| en tarif 
N. poids net! minimum 
: € 
* 
€ 
x 
t 
+ 
Droits 
applicables 
U 
Fr, C. 
Fr, CC 
lOuk.B./ 8— 
6 | 
48_—_ 
100k.B.| 10— | 6 | 
60. 
100k.B.| 250 | 
| 
6 !| 15_ 
100 k. B.! 
1 — 
f 
6. 
100 k. B.| 1.50 | 6 | :9,— 
Régime de la Faïence suivant l'espèce 
Valeur 
10 p. c. 
10 n. ec. 
I Voleur ! 
20 p. c. 
20 np. c. 
Valeur | 15 p. c. | 
| 15p.c 
Régime des Perles en verre 
100 k. B. 
Gp — 
io | 
AO_- 
t00 L B 
8 — 
[1 | 8 —_” 
l 100 k. Nl m.— | 10 | 120.— 
(1) Les pièces métalliques entrant dans la composition de ces objets sont taxées séparément. 
d'après la tarification qui leur est propre.