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R45 
XIV. — Verre et ouvrages en verre 
Bonbonnes, dames-jeannes ou touries, d'une con- 
tenance supérieure à 12 litres: 
a) en verre blanc ou demi-blanc...........…. 
b) en verre autre ..….….........….seseseosensnsersee 
c) clissées ou renfermées dans des paniers 
en métal, en osier ou matières similaires 
Siphons et flacons spéciaux pour eaux gazeuses, 
pleins ou vides, avec ou sans garnitures mé- 
talliques …. …. 
Bouteilles et flacons, de forme ordinaire, d'une 
capacité supérieure à 25 centilitres, sans excé- 
der 12 litres: 
a) en verre blanc ou demi-blanc......…...…...…. 
b) en verre autre.…...…..….….….….…...….scesessenceccese 
c} munis d'un bouchon mécanique... 
d) se bouchant à l'émeri..…...…... 
Gobeleterie de verre ordinaire (1), sans combi- 
naison avec d'autres matières, non dénommée 
ailleurs : 
a) commune, c'est-à-dire unie ou moulée sans 
dessins, ni passée à la meule, ni polie, 
ni dépolie, ni taillée, ni gravée, ni 
décorée d'une manière quelconque (2) : 
|. — en verre verdâtre commun, ou 
brun ........scecccrrrcenrre cacao seen vence 
— blanche, même mi-blanche (trans- 
parente) …...........cscececsene senc een 
— colorée dans la masse ou dou- 
blée, ou d'un blanc opaque... 
b) simplement moulée avec relief, ou avec 
bouchons façonnés ou ornementés par 
la taille, le rodage à l'émeri, etc. ……. 
polie ou dépolie, rodée, taillée, gravée à 
l'acide ou autrement : 
— de couleur naturelle ou blanche 
(transparente) ..….….…..…..…..  Lescreconencs 
autre (teintée dans la masse, colo- 
ee, etc.j...…. 
nu u s'H00 d'A 
Droits d'entrée | =. 
| Droits 
applicables 
Base = Quotité 
B.poids brut! en tarif 
N. poids net minimum 
402 
ÿF 
€ 
U 
Fr. C. 
Fr C. 
100 k. B. | 
100k.B. 
100k. B.! 
2.50 
2.— 
5 
5 
12.50 
10.— 
3,— 
5 
15.— 
Valeur 
15 np. c. 
15 np. c. 
100k.B.| 3.— 8 24. — 
10 2.50 | 8 20.— 
100k.B.| 3.50 8 28.— 
Régime de la Gobeleterie selon l'espèce 
100k.B. 
100 k. B. 
100 k. B. 
>. 
7.50 
P 
40.- 
60.— 
80.— 
8 
10. — 
B 
100kL. N 
12. — 
2 
Of 
100 L 
20.— 
180. — 
00 &. 
13.- 
9 
225.— 
(1) La gobeleterie comprend notamment : 
a) les bouteilles, fioles et flacons dont la capacité n'excède par 25 centilitres ; 
b) les bouteilles, fioles et flacons de toute contenance. autres que de forme ordinaire, ou 
taillés, gravés ou décorés ; 
c) tous verres creux tels que: verres à boire, carafes, gobelets. coupes, sucriers, beurriers, 
salières, bocaux, vases de toutes formes, etc. 
Il y a lieu de considérer comme unis ou moulés sans dessins les articles tels que bouteilles, 
flacons, fioles, etc. qui ne comprennent qu’une indication de contenance, des graduations, 
la marque du fabricant, le nom et la marque d'une brasserie, d'une laiterie, d’un produit, 
etc., lorsque ces indications sont venues de moule. D'autre part, il n'y a pas lieu de 
classer sous le litt. c (gobeleterie polie ou dépolie, rodée, etc.) les bouteilles et flacons 
qui porteraient exclusivement ces mêmes indications obtenues par la gravure au sable 
à l'acide, ou par tout procédé analogue.