Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

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| XV. — Métaux et ouvrages en métaux 
B. — Fonte non malléable 
B. — Fer, fonte et acier. 
Droits d'entrée 
Base 
B.poids brut 
N. poids net 
Quotité 
en tarif 
minimnr 
F- C. 
L. 
, 
Droits 
applicable: 
Fr. C. 
Fonte non malléable (n°; 867 à 871) : 
867 
R68 
A9 
870 |! 
R71 
Fonte brute ….… 
Tuyaux droits de tous types: 
a) à emboîtement, bruts de fonderie... 
b) à brides, à corps lisse ou munis d'ailettes 
venues de fonte: 
{. — bruts .… 
2. — ouvrés (1) … 
Raccords pour tuyauteries. de tous systèmes et 
de tous types: 
a) bruts 
b) ouvrés (1) …. 
Cuvelages de mines 
Autres ouvrages en fonte non spécialement ta- 
rifés : 
100 k. Bi 
100k B 
1100 k. B. | 
look | 
bot B. 
1100 k. B. 
“‘I00k.B. 
0.20 
3.51 0.70 
2 _— 
, | 
14._ 
ar 7 | 14,—_ 
250 | 7 | 17.50 
3.— 
3.50 | 
/ 
21.— 
24 50 
7 
3 _— 
7 
PA 
a) bruts, pesant par pièce: 
I 
1,000 kilogrammes ou plus... 
de 500 à 1,000 kilogrammes..…… 
de 200 à 500 kilogrammes...…… 
de 100 à 200 kilogrammes.….……. 
de LD à 100 kilogrammes....… 
de 10 à 50 kilogrammes.…....…. 
moins de 10 kilogrammes.…...…… 
b) 
polis, laqués, cuivrés, nickelés, bronzés, 
émaillés, décorés avec or, dorés ou 
argentés, pesant par pièce: 
— 1,000 kilogrammes ou plus... 
de 500 à 1,000 kilogrammes...… 
de 200 à 500 kilogrammes.…..… 
de 100 à 200 kilogrammes..….…… 
de 50 à 100 kilogrammes.…..….… 
de 10 à 50 kilogrammes.…...…… 
moins de 10 kilogrammes... … 
100 k. B. 
100 k. B. 
100 k. B. 
100 k. BR. 
i00k."* 
[00 k. B 
IOO0L R 
100 k. B. 
00 k. B. 
100k.B 
‘00k P 
“nat 
nn 
tu 
2.50 
3 — 
3,50 
_—_— 
. 
7 
8 
8 
3 
17.50 
21.— 
24.50 
28. — 
35,— 
42.— 
49 _” 
40.— 
48.— 
56.— 
64.— 
80.— 
96 . — 
120_-_ 
(1) Les pièces ouvrées au sens de cet article sont celles dont les brides sont dressées et 
forées; un léger travail de rectification ou pour calibrage n'empêche pas les pièces 
d'être considérées comme brutes.
	        
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