NOTES RELATIVES A LA CATECORIE B (N°° 1118 à 1123) 
i.— Les appareils ou instruments composés de métaux précieux ou avec montures, garnitures 
ou parties en métaux précieux, en ivoire, en nacre, en écaille ou en ambre, et non expres- 
sément exemptés de droits en vertu du Tarif, sont taxés dans les mêmes conditions que 
les ouvrages en ces matières, à moins qu'ils ne soient passibles de taxes plus élevées sous le 
présente catégorie B. 
— Les parties et pièces détachées non spécialement tarifées suivent le régime des appareils ou 
instruments auxquels elles sont destinées, sauf le cas où, appartenant à des appareils ou instru- 
ments non expressément exemptés de droits en vertu du Tarif, elles- rentreraient en raison de 
leur composition, dans une catégorie du Tarif plus fortement imposée. 
du