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1135
1136
XIX. — Instruments de musique
Cylindres, disques ou galettes pour phonogra-
phes, gramophones et machines parlantes simi-
laires :
a) non enregistrés..….……-
b) enregistrés :
l. — ayant plus de 3 millimètres d'épais-
SBUF srencusunvuet vuvsinaunc au as au veut
2. — autres ……
Moules métalliques ou galvaniques servant à la
fabrication des cylindres ou des disques pour
phonographes, gramophones et machines par-
lantes similaires .….…
Boîtes à musique de toute espèce...
Instruments à vent, en cuivre:
a) Clairons, clairons-basse, trompettes de ca-
valerie, cors et trompes de chasse...
b) Trompettes-altos et trompettes-basse de ca-
valerie, trombones à coulisse...
Cors de chasse-basse, cornets à pistons,
trompettes d'harmonie, bugles, altos,
barytons, saxhorns, buccins et trombones
À pistons ..….….……
d) Cors à clefs ou à pistons. basses ou tubas
e) Contrebasses, bombardons, hélicons, ophi-
sléides, saxophones et sarrussophones …
Instruments à vent. en bois:
a)
Petites flûtes, flageolets et musettes (haut-
bois pastoral) :
|. — à une seule clef et ocarinas.…...…
2. — à plusieurs clefs ..…
3. — avec système à anneaux .……..…....…
Droits d'entrée | %.
Base | Quotité
B.poids brut] en tarif
N. poids net minimum
À
68
U €
| Droits
applicables
Fr. C
!
l
Fr. C
Régime des Ouvrages, selon l'espèce
100 k. N.
100 k. N.
175,—
175. |
6 |1,050.—
7 1295 —_
100 k. N.
175.—
20 p.c. |
4
700.—
Valeur
20 np. €
Pièce |
1.50 |
6
Pièce
|
950 |
a |
15
Pièce
Pièce |
5,—
850 |
6
6
30.—
51—
Pièce |
18_. |
ao |
108 …—
Pièce
0.20 !
Pièce
Pièce |
1 —
10.— |
;
5.
50 —
b) Grandes flûtes:
1. — à une seule clef..….….….….….….….….….…….….........
2. — à plusieurs clefs Les
3. — avec svstème à anneaux ..….….…….
Pièce
Pièce
Pièce
|
n4n |
3,— |
15 |
5
+
?
F
15.
75 —