Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

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E 
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1132 
1133 | 
1134 
i 
1135 
1136 
XIX. — Instruments de musique 
Cylindres, disques ou galettes pour phonogra- 
phes, gramophones et machines parlantes simi- 
laires : 
a) non enregistrés..….……- 
b) enregistrés : 
l. — ayant plus de 3 millimètres d'épais- 
SBUF srencusunvuet vuvsinaunc au as au veut 
2. — autres …… 
Moules métalliques ou galvaniques servant à la 
fabrication des cylindres ou des disques pour 
phonographes, gramophones et machines par- 
lantes similaires .….… 
Boîtes à musique de toute espèce... 
Instruments à vent, en cuivre: 
a) Clairons, clairons-basse, trompettes de ca- 
valerie, cors et trompes de chasse... 
b) Trompettes-altos et trompettes-basse de ca- 
valerie, trombones à coulisse... 
Cors de chasse-basse, cornets à pistons, 
trompettes d'harmonie, bugles, altos, 
barytons, saxhorns, buccins et trombones 
À pistons ..….….…… 
d) Cors à clefs ou à pistons. basses ou tubas 
e) Contrebasses, bombardons, hélicons, ophi- 
sléides, saxophones et sarrussophones … 
Instruments à vent. en bois: 
a) 
Petites flûtes, flageolets et musettes (haut- 
bois pastoral) : 
|. — à une seule clef et ocarinas.…...… 
2. — à plusieurs clefs ..… 
3. — avec système à anneaux .……..…....… 
Droits d'entrée | %. 
Base | Quotité 
B.poids brut] en tarif 
N. poids net minimum 
À 
68 
U € 
| Droits 
applicables 
Fr. C 
! 
l 
Fr. C 
Régime des Ouvrages, selon l'espèce 
100 k. N. 
100 k. N. 
175,— 
175. | 
6 |1,050.— 
7 1295 —_ 
100 k. N. 
175.— 
20 p.c. | 
4 
700.— 
Valeur 
20 np. € 
Pièce | 
1.50 | 
6 
Pièce 
| 
950 | 
a | 
15 
Pièce 
Pièce | 
5,— 
850 | 
6 
6 
30.— 
51— 
Pièce | 
18_. | 
ao | 
108 …— 
Pièce 
0.20 ! 
Pièce 
Pièce | 
1 — 
10.— | 
; 
5. 
50 — 
b) Grandes flûtes: 
1. — à une seule clef..….….….….….….….….….…….…......... 
2. — à plusieurs clefs Les 
3. — avec svstème à anneaux ..….….……. 
Pièce 
Pièce 
Pièce 
| 
n4n | 
3,— | 
15 | 
5 
+ 
? 
F 
15. 
75 —
	        
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