Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

È 
= 
7 
1145 
1146 
| XIX. — Instruments de musique 
Instruments de musique non dénommés ni com- 
pris ailleurs (1) … 
Accessoires et pièces détachées : 
a) Archets et baguettes d’archets, garnis ou 
NON L.ccccccececcess 
b) Anches: 
|. — de clarinette et de saxophone... 
2. — de hautbois, de cor anglais, de 
basson et de sarrussophone …………….……. 
c) Mécaniques de guitares ou de mandolines 
d) Métronomes ………….. 
e) Diapasons 
f) Tuyaux d’orgues .… 
Droits d'entrée 
a 
Base | Quotité 
B.poids brut| en tarif 
N. poias net! minimum 
;x 
4°! 
g + 
U 
Droits 
applicables 
Fr. C. 
Valeur 
Fr. C 
| 15 p.c. 
Î 
15 p c. 
Pièce 
5. 
Le cent 
1.50 
3 
7.50 
| La douz. 
5 
Sr 
La douz. ! 
de paires 
Pièce | 
Pièce 
1.50 
l.— 
F 
7.50 
5.— 
Li 
0.20 . 
5 
| 
Régime des Ouvrages, selon l'espèce 
g) Pièces détachées d'instruments à vent, en 
cuivre : 
|. — Pistons et cylindres à rotation... 
2. — Pavillons, branches et viroles..….… 
3. — autres … 
100 k. N 
[00 k. N. 
100 k. N. 
300. — 
100.— 
150.— | 
5  |1,500.— 
5 500.— 
5 750. — 
h) Pièces détachées d'instruments à vent. en 
bois : 
1. — Pièces en bois tourné ..….….’..…..….…. 
2. — Clefs et viroles ..….….….….....…..….…..….….….……. 
à nhtres 
i) 
Ressorts et mouvements pour phonogra- 
ur phonog 
phes, gramophones et machines parlantes 
similaires …. 
j) 
Articles en métal entrant dans la fabrica- 
tion des diaphragmes et des porte-dia- 
phragmes de machines parlantes..….…...…. 
k) Pièces détachées de pianos désignées ci- 
après: broches ou chevilles, claviers, 
touches, contre-sillets et mécanismes au- 
tres que les mécanismes complets aux- 
quels il ne manque que la caisse et quel- 
ques accessoires pour former un piano 
complet ..…..…....…............ 
100 k. N. 
100 k. N. 
00 k. N. 
150.— 
200. — | 
120_— 
Valeur 
| 
5 p.c. 
Valeur | 
5 p.c. 
| Valeur | 5 p.c 
5 750.— 
5 12,500.— 
5 600 _— 
5p.c 
5 p.ec 
: 5p.c. 
| (1) Y compris leurs pièces détachées, ainsi que les pièces détachées. non spécialement tarifées 
des instruments repris sous les n°8 1130 et 1137 à 1144
	        
Waiting...

Note to user

Dear user,

In response to current developments in the web technology used by the Goobi viewer, the software no longer supports your browser.

Please use one of the following browsers to display this page correctly.

Thank you.