3
E
3
A
it. — Animaux vivants
et produits du règne animal
Droits d'entrée
Base = Quotité
B.poids brut] en tarif
N, poids net minimum
Fr. C
€
ss 'k
° €
tG +
| Droits
apolicables
Fr. C.
E. — Produits animaux divers.
35 b Œufs de gibier …
36
Œufs de poissons, le caviar et ses succédanés
exceptés :
a) Résures et rogues de morues ou de maque-
reaux et similaires .…
b) autres …
37
Eponges :
a) brutes
b) préparées
38
} Os bruts ou simplement refendus …
30
Cornes, cornillons, déchets et rognures de cornes.
sn |
Fanons de baleines bruts, même ébarbés et raclés,
y compris les déchets de la fabrication des
fanons .…
4 t
Ivoire animal! brut
42
Ecailles de tortue, brutes
43
Coraux bruts .…
414
Nacre brute …
45 \ Coquillages vides, bruts …
4
1 Psrles fines. brutes …
Exempts
Exemptes
Exempts
Valeur |
5 p.c. |
Valeur | 15 n.c.
Exempts
Exempts
Exempts
Exempt
Exemptes
Exempts
Exempte
Exempts
Exemptes
Exempts
Exemptes
Exempts
5 p.c.
15 p. c.
Exempts
Exempts
Exempts
Exempt
Exemptes
Exempts
Exempte
Exempts
Exemntes