Full text: Tarif des droits d'entrée en Belgique et le Grand-Duché de Luxembourg, Union économique Belgo-Luxembourgeoise avec les tableaux concernant les droits de statistique, taxe de transmission, taxe de luxe et taxes spéciales de consommation, publiés d'après les documents officiels

3 
E 
3 
A 
it. — Animaux vivants 
et produits du règne animal 
Droits d'entrée 
Base = Quotité 
B.poids brut] en tarif 
N, poids net minimum 
Fr. C 
€ 
ss 'k 
° € 
tG + 
| Droits 
apolicables 
Fr. C. 
E. — Produits animaux divers. 
35 b Œufs de gibier … 
36 
Œufs de poissons, le caviar et ses succédanés 
exceptés : 
a) Résures et rogues de morues ou de maque- 
reaux et similaires .… 
b) autres … 
37 
Eponges : 
a) brutes 
b) préparées 
38 
} Os bruts ou simplement refendus … 
30 
Cornes, cornillons, déchets et rognures de cornes. 
sn | 
Fanons de baleines bruts, même ébarbés et raclés, 
y compris les déchets de la fabrication des 
fanons .… 
4 t 
Ivoire animal! brut 
42 
Ecailles de tortue, brutes 
43 
Coraux bruts .… 
414 
Nacre brute … 
45 \ Coquillages vides, bruts … 
4 
1 Psrles fines. brutes … 
Exempts 
Exemptes 
Exempts 
Valeur | 
5 p.c. | 
Valeur | 15 n.c. 
Exempts 
Exempts 
Exempts 
Exempt 
Exemptes 
Exempts 
Exempte 
Exempts 
Exemptes 
Exempts 
Exemptes 
Exempts 
5 p.c. 
15 p. c. 
Exempts 
Exempts 
Exempts 
Exempt 
Exemptes 
Exempts 
Exempte 
Exempts 
Exemntes
	        
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