SECTION Il. — PRODUITS DU RECNE VECETAL 
3 
ll. — Produits du règne végétal 
A. — 
Céréales et moutures 
de céréales. 
Si 
Grains, même torréhés : 
a) Avoine … 
b) Froment et épeautre … 
c) Seigle ….…… 
d) Méte:l …… 
e) Maïs … 
f) Orge au escourgeon… 
eg) Riz: 
|. — en paille ou non pelé.………… .…… 
}). — pelé 
h) Sarrasin … 
1) autres .… 
52 
t Malt, même torréfié ou moulu 
3 | 
Farines : 
a) d'avoine … 
b) de froment … 
c) de seigle .… 
d) de maïs 
e) de riz . 
f) d'autres céréales … 
54 
Gluten … 
<6 | 
Gruaux et semoules : 
a) Gruaux d'avoine … 
b) Grits de maïs … 
e) Semoules de riz 
d) non dénommés … 
x n cave es 
Droits d'entrée 
Base 
3.poids brut, 
N. poids net 
Quotité 
en tarif 
mir mnm 
Fr. C. 
100 k. B. 
3 — 
Exempts 
Exempt 
Exempt 
Exempt 
Exempts 
Exempt 
Exempt 
Exempt 
Exempts 
100k.B.1 
350 | 
100 k. B. 
100 k. B. 
100 k. B. 
100 k. B. 
100k. B. 
100 k. B.| 
/ 
L. 
? 
2 
2 
100 k. B. | 
2.— 
100 k. B. 
100k. B. 
100k. B., 
100 k. B. | 
4.— 
2.- 
2. 
@ 
+ 
Dr C 
ve 
£ 
vf 
5 
2 
2 
2 
= 
Li 
| Droits 
‘applicables 
Fr C. 
6.— 
Exempts 
Exempt 
Exempt 
Exempt 
Exempts 
Exempt 
Exempt 
Exempt 
Exempts 
17.50 
8.— 
4_ 
4. 
+ 
d.- 
4