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II. — Produits du règne végétal 
Droits d'entrée | == 
ë 5 | Droits 
à. applicables 
CO 
Base | Quotité 
B-poids brut| en tarif 
N. poids net! minimum 
Fr. C. | 
Exempt " 
Fr. C 
Exempt 
B. — Amidons, fécules et farines 
autres que de céréales, 
57 
58 
59 
A0 
A1 
Amidons et fécules (1) : 
a) de froment …. 
b) de maïs ..….… 
c) de riz us 
d) d’autres céréales …… 
e) de pommes de terre …. 
f) Tapioca .…………… 
s) non dénommés … 
Amidons et fécules torréfiés (dextrine, lélogomme 
et similaires) .….......… 
Farines de fenugrec, de graines oléagineuses et 
de moutarde … 
Farines de légumineuses (pois. fèves. lentilles, 
etc.) 
Farines de fruits (farines de bananes, de marrons, 
de dattes. de figues. etc.) même torréfiées 
100k. B. 
100 k. B. 
100 k. B. 
100k.B 
100 k. B. 
100 k. B. 
100 k. B. 
100 k. B 
100 k. N. 
4.— 
6.— 
6.— 
4- 
a 
Exemptes 
£xemptes 
172,_— 
4 
4 
( 
3 
16.— 
24.— 
24.— 
16.— 
16.— 
16.— 
16.— 
16_— 
Exemptes 
Exemptes 
36 _… 
CG. — Denrées coloniales. 
62 
43 
Cacao en fèves, même torréfié, mais non broyé ; 
brisures et pelures de cacao, même torréfiées, 
mais non moulues : 
a) Cacao en fèves, même torréfié, mais non 
broyé ; brisures de cacao. même torréfiées, 
mais non moulues . eve 
b) Pelures de cacao. même torréfiées, mais 
non moulues … 
Café : 
a) non torréfié 
b) torréfé 
-. 
100 k. N. 
| 100 k. B.1 
100_ — 
Exemntes 
Exempt 
10_.— 3 
100 
ÉExemptes 
Exempt 
30_—_ 
(1) Les amidons et fécules destinés à la fabrication des glucoses peuvent être délivrés en 
franchise totale ou partielle des droits d'entrée. movennant les formalités à détermine» 
par le Ministre des Finances.