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ll. — Produits du règne végétal 
Epices : 
a) Amomes et cardamomes … 
b) Cannelle : 
|. — blanche et giroflée....…...….….…..…...… 
2. — autre (l) … 
c) Fleurs de cannelier .… 
d) Feuilles de laurier … 
e) Girofle : 
|. — Clous (2)... 
2. — Griffes …… 
25020000: 010 00008 
f) Macis .….. …. 
g) Noix de muscade (3)... 
h) Piments (4) : 
1. — Poivre d'Espagne moulu et non 
moulu (paprika) .… 
2 
autres .…. 
i) Poivre (5) …… 
i) Safran . 
k) Vanille (6) _ 
l) non spécialement tarifées (7)... 
Thés 
Droits d'entrée ! «a 
Base : Quotité 
3.poidsbrut en tarif 
N. poids act minimum 
a 
. 
1,0 
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; 6 
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| Droits 
applicables 
fr C. 
Fr. C. 
100 k. N. 
75__— : 
£ 
450.— 
100 k. N. 
100 k. N. 
100 L. B.. 
Exempte 
18.— 
18,— 
4 __— 
6 
6 
6 
Exempte 
108. — 
108. — 
24.— 
100 k. N.| 
100 k. B. 
100 k. N. 
100 k. N. 
20. — 9 
7.— 9 
60.— | 8 
20.— | 10 
180. — 
63.— 
480. — 
200. — 
100 k. N. 
100 k. N. 
100 k. N. 
100 k. N 
100 k. N 
100k.B 
20.— 
20.— 
20.— 
500.- 
72 
2 
4 
6 
1 - 
40. — 
80. — 
120.— 
750.— 
2,800. — 
80. — 
100 k. N. 
«x 
10 | 300.— 
(1) On comprend sous cette dénomination: la cannelle fine, dite de Ceylan; la cannelle 
commune, dite de Chine; le cassia lignea (écorce du Laurus malabathrum) ; les écorces 
du tronc des vieux canneliers, désignées sous les noms de scavisson, escavisson ou can- 
nelle mate, ainsi que les écorces de divers autres lauriers aromatiques, employées aux 
mêmes usages que la cannelle. 
La cannelle en poudre est soumise au droit de la cannelle en écorce. 
(2) Les fruits ou antofles de girofle sont assimilés aux Clous. Le girofle moulu ou en poudre 
suit également le régime des Clous. 
(3) En coques ou sans coques. 
(4) Cette catégorie comprend: 1° les produits désignés sous les noms de piment de la Ja- 
maïque, piment de Tabago, piment couronné, poivre giroflée et toute épice (fruit prove- 
nant des arbres du genre Pimenta); 2° le piment proprement dit ou corail des jardins 
(fruit du Capsicum annuum), ainsi que les piments d'autres variétés de Capsicum annuum 
ayant la saveur brûlante et les qualités du corail des jardins (produits désignés sous les 
noms de poivre de Guinée, poivre de Cayenne, poivre du Brésil, poivron, piment en- 
ragé, etc.). 
Ces produits sont imposés sans déduction de tare pour les contenants immédiats, tels 
que flacons, boîtes, pots, etc. 
(5) On comprend sous cette dénomination les fruits de toutes les espèces de poivrier (Piper). 
Le poivre moulu ou en poudre suit le régime du poivre en grains. 
(6) Y compris le vanillon. 
(7) Ces produits sont imposés sans déduction de tare pour les contenants immédiats, tels que 
flacons, boîtes, pots, etc., dans lesquels on les livre au commerce de détail.