OEUVKKS  diverses.

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trois  années  antérieures.  Iæ  taux  de  l’aboniieineut  payé  par  la  Banque
est  de  3500  1.  par  million,  sans  distinction  de  la  classe  ou  de  la  valeur
des  billets  dont  se  compose  la  circulation  générale.  La  moyenne  de  la
circulation  de  la  Banque  pendant  les  trois  années  échues  le  5  avril
1815,  a  été  évaluée  ù  25,102,000  1.  :  elle  aura  donc  à  payer  cette  année ­
  un  droit  d’environ  87,500  1.
La  moyenne  de  l’année  prochaine  sera  calculée  sur  les  trois  années
Unissant  eu  avril  1816.  Si  elle  dilïère  de  la  précédente,  on  modiliera
proportionnellement  le  quantum  de  l’impôt.
Si  l’on  n’eùt  pas  aboli  les  arrêtés  de  1804  et  de  1808,  la  Banque ­
  n’aurait  eu  à  payer,  y  compris  les  impôts  additionnels,  qu’un
abonnement  de  52,000  1.  En  réalisant  des  principes  qui  auraient  dû
être  appliqués  dès  1790,  le  Parlement  a  donc  restitué  à  la  nation
une  somme  annuelle  de  35,000  1.,  et  il  est  permis  de  croire  que  l’oubli ­
  de  ces  principes  a  appauvri  le  pays  et  enrichi  la  Banque  de  près
de  500,000  1.
SECTION  SEPTIÈME.
Profits  et  réserves  del.i  Banque  :  leur  vicieuse  destination.  —  Remède  proposé.
Jusqu’à  présent  je  n’ai  envisagé  les  prolits  de  la  Banque  que  dans
leurs  rapports  avec  la  uation,  et  j’ai  essayé  de  démontrer  combien  ils  .
avaient  excédé  la  rémunération  légitime  que  l’on  doit  à  ses  litres,  a  ]
ses  intérêts.  Je  me  propose  maintenant  de  les  étudier  sous  le  point  !
de  vue  des  actionnaires  de  la  Banque.  Je  tâcherai  donc  de  conslituei  |
une  base  sur  laquelle  ou  puisse  calculer  les  prolils  de  la  Banque  et
déterminer  le  clnüre  actuel  de  scs  réserves  accumulées.  Si  nous  par
venions  à  connaître  rigoureusement  les  dépenses  de  la  Banque  et  le
montant  des  espèces  et  des  lingots  qu’elle  a  dù  conserver  religieusement ­
  à  dillérentes  époques,  nous  posséderions  les  données  nécessaires
pour  un  calcul  qui  s’approcherait  licaucoup  de  la  vérité.
Les  prolits  de  la  Banque  naissent  de  sources  bien  connues.  Ils
dérivent,  comme  on  l’a  déjà  établi,  de  l’intérêt  produit  par  les  dépôts
publics  et  privés  ;  —  de  l’intérêt  prélevé  sur  la  masse  de  ses  billets
en  circulation,  dont  il  faut  seulement  déduire  le  moulant  du  numéraire ­
  et  des  lingots;  —de  l’intérêt  de  son  capital  et  de  ses  réserves  ;
de  l’allocation  qui  lui  est  accordée  pour  la  gestion  de  la  dette  pujjdque.
  des  bénéfices  enün  qu’elle  l'ecueille  de  ses  opérations
de  change  et  de  la  destruction  fortuite  de  ses  billets.  Fous  ces  revenus ­
  forment  collectivement  les  profits  bruts  de  la  Banque.  Pour  de-