Par contre, les traverses de chemin de fer que l’on fabrique avec
des bois de dimension moyenne et de seconde qualité, ont un certain
excédent de consommation. De même, les bois bruts d’essences
diverses et les perches et élançons de mine qui sont débités dans
les forêts des Landes. Par conséquent, à l’heure actuelle, l’état de
la production forestière en France, envisagé par rapport à la demande
du marché intérieur, se résume comme il suit :
I o Excès de bois de feu et de bois d’œuvre de petite dimension ;
2° Insuffisance notoire de résineux et de chêne de grande dimension.
DROITS DE DOUANE
Tarif avant 1892.
Matières
Unités
lesquelles
portent
les droits
Tarif
général
fr. c.
1.000
1 .(XK)
1.000
100
100
0.10
0.25
0.25
Tarif
conventionnel
fr. c.
0.10
0.25
0.25
Bois indigènes.
Bois en éclisses Feuilles
Echalas (en nombre)
Perches et élançons de plus de 1 m. 40 de longueur
et de circonférence atteignant au maxi-'
raum 0 m. 60 au gros bout (en nombre)
Bois exotiques et Buis.
Bois d’ébénisterie sciés à 2 décim. d’épaisseur au
moins :
Buis Kil.
Autres
Tous les autres bois étaient exempts de droits de douane aussi bien au
tarif général qu’au tarif conventionnel.
Tarif du 11 janvier 1892 actuellement en vigueur.
Bois communs.
Matières
Bois ronds (bruts, non équarris, avec ou sans
écorce, de longueur quelconque et de circonférence
au gros bout, supérieure à 60 centim.. .
Unités
lesquelles
portent
les droits
kil.
100
Produits importés directement
du pays de
production (1)
Tarif Tarif
général minimum
fr. c. fr. c.
0.65
(1) Produits importés d’ailleurs que du pays de production acquittent
une taxe supplémentaire.