Full text : L' arbitrage international chez les Hellenes

A.  RÆDER

Plus  tard,  Thucydide  mentionne  dans  son  récit  de  la  guerre  décéiienne
  que  les  Spartiates  y  allèrent  avec  grande  confiance,  car,  cette
fois  là,  c’étaient  les  Athéniens  qui  s’étaient  mis  en  contravention  avec
la  clause  du  traité  portant  solution  judiciaire  ;  dans  la  guerre  précédente, ­
  par  contre  (Guerre  de  dix  ans)  la  rupture  du  contrat  était
venue  de  leur  fait,  parce  que  les  Thébains  avaient  envahi  Platée
pendant  la  paix  et  parce  qu’ils  avaient  eux-mêmes  opposé  un  refus,
lorsque  les  Athéniens  leur  demandaient  de  laisser  régler  l’affaire  par
voie  judiciaire  et  malgré  qu’il  fût  convenu  dans  le  précédent  traité
de  paix  qu’on  ne  devait  pas  prendre  les  armes,  quand  l’adversaire
voulait  s’en  remettre  du  règlement  du  différend  à  la  voie  judiciaire.
C’est  à  cause  de  cela  qu’ils  crurent  que  c’était  avec  raison,  qu’ils
avaient  été  malheureux  à  la  guerre.  »  1
De  ces  passages  de  Thucydide,  il  ressort  à  l’évidence  que  le  traité
de  paix  entre  Athènes  et  Sparte  en  445,  contenait  une  clause,  décidant ­
  que  tous  les  différends  pouvant  surgir  devaient  être  résolus  par
la  voie  judiciaire.  Sonne  2  ne  croit  pas  pouvoir  faire  entrer  ce  cas
parmi  les  contrats  d’arbitrage,  parce  qu’il  n’y  est  pas  question  d’un
troisième  Etat  comme  arbitre.  C’est  en  effet  le  cas,  mais  quelle
peut  être  la  pensée  lorsqu’on  s’impose  de  suivre  la  voie  du  droit
et  de  l’équité,  si  ce  n’est  que  les  deux  Etats,  s’ils  ne  peuvent  tomber
d’accord  par  des  pourparlers  directs  doivent  «  d’après  l’ancien  usage  » 3
remettre  la  décision  du  différend  à  un  troisième  Etat  choisi  par  les
parties  elles-mêmes?  Quel  autre  mode  universellement  reconnu  de
règlement  judiciaire  entre  les  Etats  existait  donc  dans  le  monde  Grec?
C’est  pourquoi  ce  cas  doit  être  mentionné  ici.
Nous  pouvons  donc  utiliser  l’expression  %  clause  d’arbitrage  »,  bien

1  Thucydide  VII,  18,  3  :  Kat  eipqpévov  èv  taî<;  xpotepov  ï;m'ihpcai<;  oxÀct  pq  èmqjépeiv,
n v  bixctç  ê9-rAcocn  bíbovat,  amo!  où%  óxqxouov  èç  òíxaç  xpoxaXovpévcov  trâv  ’A&qvaicov.
~  2  1-  c.  p.  28  :  «  illud  pactum  Meier  ad  rem  nostram  spectare  censet  id  quod  non
probo  quia  tertiae  urbis  omnino  non  fit  sermo  ».  —  3  Thucydide  IV,  118,  8.  Dans
le  traité  d’armistice  entre  Athènes  et  Sparte  en  423,  l’expression  :  x«rà  tò  xàrpta
est  utilisée  pour  une  semblable  procédure.
            
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