fullscreen: L' arbitrage international chez les Hellenes

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A. RÆDER 
tractantes avec leurs alliés respectifs, ne doivent pas prendre les armes 
les unes contre les autres quand il surgit une difficulté entre elles, 
mais qu’elles doivent déterminer leurs rapports par la voie judiciaire, 
c’est-à-dire que, si l’accord n’est pas obtenu par des pourparlers 
directs, elles remettront l’affaire à la décision arbitrale d’un troisième 
Etat, que les deux parties auront à choisir. 
Par les premières clauses, les parties s’engagent, ainsi que leurs 
alliés, à se donner réparation, si l’une des deux cause un dommage 
à une autre. On a visé ici sans doute les cas où il est certain 
qu’une attaque a eu lieu, de sorte qu’il n’est question que de con 
naître l’importance de la réparation qui doit être faite ; la décision 
en est remise à des pourparlers directs entre les deux parties et on 
devait avoir recours aux anciens usages et coutumes entre les deux Etats. 
Mais on décide aussi qu’une décision judiciaire doit intervenir, si une 
ville, c’est-à-dire un état, dirige une réclamation contre un autre, 
c’est-à-dire exige quelque chose que l’autre réclame aussi; par exemple, 
un district de frontières, le droit d’utiliser un port, ou la navigation 
sur un fleuve, etc. Si les parties ne tombent pas d’accord à ce sujet, 
de même que dans tous les cas où les pourparlers directs ne donnent 
pas de résultats, il faut utiliser l’arbitrage ; les parties doivent alors 
s’entendre pour choisir un troisième Etat impartial et s’en remettre 
à ses décisions. Si ce sont des citoyens privés de différents Etats 
alliés, qui sont en conflit juridique, les uns avec les autres, l’affaire 
doit être réglée d’après les usages anciens, c’est-à-dire par une 
décision judiciaire rendue par les tribunaux de l’une des parties 
ou par un tribunal mixte ou enfin par un troisième Etat comme 
arbitre. 
Cette convention entre Sparte et Argos fut signée tard dans l’au 
tomne 418, elle n’eut d’ailleurs pas une longue durée, car le parti 
démocratique d’Argos, dès l’été 417, vint au pouvoir et de nouveau 
conclut alliance avec Athènes. 1 
1 Thucydide V, 82, 5. Inscr. Gr. I n° 50. v. Scala 1. c. n° 89.
	        
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