Full text: Oeuvres complètes

CHAP. XII. - DE L’IMPOT FONCIER. 157 
La taillé, en France, avant la révolution, était un impôt de cette 
espèce, il n y avait de terres imposées que celles des roturiers. Le 
prix des produits du sol haussa dans la proportion de l’impôt, et 
par (onséquent, ceux dont les terres n’étaient pas taillées y gagnè 
rent une augmentation de rentes. 
L impôt sur les produits immédiats du sol, ainsi que la dime, 
^ id point un semblable inconvénient. Ils augmentent, à la vérité, 
prix des produits du sol ; mais il n’est perçu sur chaque espèce 
e terrain qu’une contribution proportionnée à ses produits actuels, 
«t non une contribution calculée sur le produit du terrain le moins 
productif. 
Le point de vue particulier sous lequel Adam Smith a considéré 
le loyer de la terre lui lit dire que tout impôt territorial assis sur 
la terre même, — sous forme d’impôt foncier, ou de dîme—, perçu 
sur les produits de la terre, ou prélevé sur les prolits du fermier, 
était toujours payé par le propriétaire foncier, qui était dans tous ces 
cas le seul contribuable, quoique l’impôt fût nominalement avancé 
par le termier. Cette opinion vient de ce que Smith n’a pas fait 
attention que, dans tous pays, il y a des capitaux considérables 
cnqdoyes sur des terres qui ne paient pas de rente. « Des im- 
" ‘‘‘ P»<Hluit de la terre sont, dans la réalité, des 
impôts sui les fermages, et quoique l’avance en soit primitivement 
ait( par le Icrmiei, ils sont toujours définitivement supportés par 
proprutain. Quand il y a une certaine portion du produit à 
I ^ impôt, le fermier calcule le plus juste qu’il peut 
aiie a (ombien pourra se monter, une année dans l’autre, la 
a eui e (eüe poition, et il fait une réduction proportionnée dans 
a rente qu il consent de payer au propriétaire. Il n’y a pas un 
ermiei qui ne calcule par avance à combien pourra se monter 
une annee dans 1 autre, la dîme ecclésiastique qui est un ininôt 
" tuncier de ce genre. » ^ 
II est très-certain que le fermier calcule d’avance les frais de 
toute espèce qu’il aura a supporter, lorsqu’il convient avec son 
pioprietaire du prix qu’il doit lui payer pour sa rente, et si ce qu’il 
‘‘St obligé de payer pour la dîme écclésiastique ou pour l’impôt sur 
e produit de terre, ne se trouvait pas compensé par l’augmentation 
a valcui lelative du produit de sa ferme, il aurait sans doute 
uit le montant de ces charges du prix du loyer. Or, voila pré- 
' enu lit le point en discussion , et la question est de savoir si le 
eimiei déduira éventuellement toutes ces charges du montant de
	        
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