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L’ARBITRAGE  INTERNATIONAL  CHEZ  LES  HELLÈNES

5.  L’ARBITRAGE  DANS  LE  SYSTÈME  ROMAIN  DES  ALLIANCES.
Les  Romains  reprirent  le  procédé,  que  les  princes  macédoniens  et
hellénistiques  avaient  adopté,  d'utiliser  1  arbitrage  comme  moyen  de
trancher  les  différends  entre  Etats  helléniques  situés  dans  leur  sphère
d’intérêts.  Ceci  est  d’autant  plus  remarquable,  que  les  Romains  n  ont
jamais  utilisé  l’arbitrage  international,  avant  d  entrer  en  relations
avec  le  monde  hellénique  h  Ils  s’en  sont  d’ailleurs  servis  de  préférence ­
  dans  les  pays  helléniques.
A  parler  strictement,  nous  ne  devons  comprendre  dans  le  cadre
de  cet  ouvrage  que  les  cas  se  plaçant  à  une  époque  antérieure  à
l’établissement  de  la  domination  romaine  sur  les  états  on  même
l’un  ou  l’autre  des  états  entre  lesquels  intervient  la  sentence  arbitrale.
Bien  entendu  il  est  souvent  très  difficile  de  décider  jusqu  à  quel
degré  il  y  eut  un  véritable  arbitrage.  Il  n’est  en  effet  pas  si  aisé  de
faire  la  distinction  des  cas  où  Rome,  sans  plus  de  cérémonies,  intervint ­
  à  la  requête  d’une  seule  des  parties  et  régla  la  situation  par
le  langage  de  la  force,  et  des  cas  où  il  y  avait  eu  un  véritable
transfert  compromissoire  de  la  décision  du  différend  en  faveur  de
Rome  de  la  part  des  parties  en  cause.  C’est  dans  ce  dernier  cas
seulement  qu’on  se  trouve  en  présence  de  cas  d’arbitrage  international. ­
  Et  même  ici  il  faut  reconnaître  que  parfois  la  décision
n’avait  guère  été  prise  en  toute  indépendance  par  l’une  des  parties.
C’est  que  c’était  à  ses  risques  qu’un  Etat  hellénique  repoussait  la
proposition  d’un  adversaire  de  remettre  la  solution  d’une  affaire  à
une  autorité  romaine.  Il  est  indéniable  qu’un  refus  pouvait  avoir
des  suites  désagréables  pour  l’intéressé  2 .
Nous  allons  maintenant  étudier  de  plus  près,  les  cas  d’arbitrage
entre  Etats  helléniques  à  1  époque  qui  précède  leur  soumission
directe  à  Rome,  et  auxquels  les  Romains  ont  pris  part.  On  négligera
comme  n’appartenant  pas  au  sujet  les  solutions  de  différends  entre
Ruggiero  1.  c.  p.  61.  -  !  Th.  Mommsen.  Hermes  II,  p.  112  et  ss.  Idem  Rom
Staatsr.  III,  2,  p.  1212  \