L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

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Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

LIMPOT FONCIER ET LA CAPITATION PERSONNÊLLE le mérite, par Savigny lui-même‘. Lecesne déclare qu’ « il ne sau- rait y avoir de doute » que le caput soit de mille solidi? et il s’en autorise pour décrire la manière dont on procédait. « Chaque pro- priété, si petite qu’elle fût, avait son évaluation spéciale et séparée… On se bornait à inscrire les propriétés voisines à la suite les unes des autres, puis quand la somme des évaluations formait une valeur de mille solidi, on inscrivait en tête : caput°. » Voilà une explication simple et convaincante. Hélas, un an après, en 1863, Zachariae von Lingenthal montrait que F. Walter s’était entièrement mépris : sa théorie ne repose que sur une mauvaise leçon de la novelle de Majorien de l’an 458, où il faut lire millenas (équivalent de jwgwm en Italie) et non millenos *. En 1840, Dureau de la Malle imagina que l’impôt foncier fut imposé à tous par Caracalla. On adopta alors comme unité fiscale la quotité fixée depuis longtemps pour les vétérans. Or le lot du vété- ran, d’une étendue moyenne de 16 hectares, était dit caput parce qu’il correspondait à une tête de soldat et jugum parce qu’il était cultivé par une paire de bœufs ®. Voilà qui est ingénieux et satisfaisant. Malheureusement c’est une simple construction de l’esprit. Il est très aventuré de faire ? {, En 1849, Savigny (Zweiter Nachtrag dans Vermischte Schriften, t. II, p. 191) se reproche d’avoir attribué en 1842 (p. 174) à des étrangers une découverte dont le mérite revient à ses concitoyens, F. Walter et Schultz. Ce dernier, dans son ouvrage Siaatswissenschaft der Rômer, paru à Cologne en 1833, avait prétendu (p- 620 et 679) que le capul ou jugum représente 1000 solidi et est identique au census de 100 000 sesterces exigible des décurions. Cette dernière thèse est, au juge- ment de Savigny (p. 190), « un tissu d’erreurs et les conclusions ne renferment pas ane parcelle de vérité », 2. Lecesne, p. 43. — Ch. Giraud partage la même cenfilance dané son Essai sur l'histoire du droil français au moyen dge ( 1846), p. IOI. 3. P. 265. Cf. p. 61 : « Au reste, rien ne devait être plus facile que de confec- rionner le caput, toutes les terres étant accompagnées de leur estimation sur les registres du cens, il n’y avait qu’à grouper les propriétés voisines les unes à côté des autres jusqu’à ce qu’elles eussent atteint le chiffre voulu : le jugum était alors complet. Que si, par suite de revision, le chiffre d’une des propriétés venait à baisser, pour former le caput on lui associait d’autres propriétés qui complétaient le taux de mille solidi. » 4. Zur Kenntniss des rômischen Steuerwesens in der Kaiserzeit, Saint-Pétersbourg, 1863, in-4, 24 pages (Mémoire de l’Académie impériale des sciences de Saint-Pétersbourg, VIIe série, t. VI, n° 9). CF. Revue hist. du droit, 1925, p. 14-15. 3. Économie politique des Romains, t. L, p. 301. Dureau de la Malle concilie son explication avec la théorie de F. Walter sur les milleni en admettant que le jugum- caput représente en capital mille sous d’or. Cette assertion n’est pas soutenable, ainsi que l’a vu Lecesne, p. 52.

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