L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 1764966384

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-143118

Document type:: Monograph

Author:: Lot, Ferdinand http://d-nb.info/gnd/117683132

Title:: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Place of publication:: Paris

Publisher:: Champion

Year of publication:: 1928

Scope:: 137 S.

Digitisation:: 2021

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Première partie / L'impôt foncier et la capitation sous le Bas-Empire

Collection:: Economics Books

JUGA ET CAPITA : NATURE ET SIGNIFICATION $ Caput, capitatio peuvent donc s’entendre de choses dnalogues au jugum, à la jugatio, c’est-à-dire désigner une unité fonciére. Mais nous venons de voir également que, analogues au jugum et à la jugatio, le caput et la capitatio ne leur sont pas identiques. Cependant, étant donné 1° que le jugum est l’étendue de terrain à la culture duquel suffit un joug de bœufs pendant une année, une « charruée », comme on a dit au Moyen Age‘, 2° que la valeur fiscale du caput lui est identique et repose sur une estimation foncière, il's’ensuit que le caput est, lui aussi, une « charruée® ». D’où vient donc que les deux mots et les deux choses soient distingués ? | Nous avons vu* que, sous le Bas-Empire, pour le moins, les grands domaines de l’Empire s’étaient scindés en deux parties iné- gales. Le propriétaire, renonçant à exploiter directement l’ensemble, ne conservait plus sous sa direction qu’une portion des terres de labour, prés fauchables, vignobles. Elle constituait une réserve sei- gneuriale, l’indominicatrm. L'autre part, sensiblement plus étendue *, était abandonnée à de petits fermiers, les colons ; ceux-ci devaient des redevances en nature et en argent et, en outre, des « manœu- vres » et corvées sur la réserve qu'ils contribuaient à mettre en valeur, avec le concours des esclaves, quand il y en avait. Les tenures de ces colons, sous l’empire de nécessités écono- miques et fiscales, ont dû être constituées de manière à fournir le même rendement. Ce n’est pas à dire que les lots fussent uniformes, loin de là : la superficie des terres de labour, vigne et prés de chacun d’eux est très différente, si l’on en juge d’après les polyptyques de l’époque 1. Voy. p. 2, note 8. 2. La chose est certaine : la traduction grecque, Luyoxepadh, veut dire « joug, charruée » (Voy. plus haut, p. 50, note 3). — L'hypothèse de Huschke (Census Steuerverfasung, 1847, p. 170 et suiv.) que la capitatio est un impôt sur la fortune mobilière, a été acceptée par Mispoulet, Matthiass, G. Humbert, Glasson 3. Voy. p. 33-36. 4. Le polyptvque de Saint-Germain-des-prés, le seul qui nous ait conservé des renseignements abondants et sûrs, nous montre que la réserve seigneuriale, pour 20 domaines, ne renferme que 4 836 hect. pour les terres de labour, vignes et prés, contre 16 484 hect. pour les tenures, soit moins du quart du total : 21 320 hect, (Voy. les relevés de L. Halphen, Études critiques sur l'histoire de Charlemagne, p- 275). Naturellement cet exemple ne peut pas avoir une portée générale, mais il est évident que l’indominicatum doit être moins étendu que les tenures : autrement îilne pourrait être mis en valeur.

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