L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 826606091

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-66614

Document type:: Monograph

Author:: Hertzka, Theodor http://d-nb.info/gnd/118825186

Title:: Währung und Handel

Place of publication:: Wien

Publisher:: Manz

Year of publication:: 1876

Scope:: 1 Online-Ressource (VIII, 416 S.)

Collection:: Economics Books

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PERSISTANCE DE LA CAPITATION PERSONNELLE 27 sauf lorsque le jeune colon entrait au rervice militaire. Il pouvait alors s’en affranchir et affranchir son entourage. Deux textés sur le tecrutement nous fournissent à ce sujet des éclaircissements. 1° Loi du 2 juin 375, donnée à Antioche. | « Que tous ceux qui ont prêté le serment militaire soient déchar- gés de la capitation personnelle l’année même de leur incorporation, à condition de continuer à servir. Au bout de cinq ans la recrue incorporée parmi les comitatenses vaudra, par son bon service, l’exemption de la capitation à son père, À sa mère, à sa femme. Quant au soldat qui sert à la frontière dans la cavalerie ou les auxi- liaires, il déchargera de la capitation, outre sa personne, celle de son épouse uniquement et au bout de cinq ans. Ces dispositions s'appliquent naturellement à ceux qui sont inscrits sur les rôles de l’impôt!. » Cette loi est assez claire pour se passer de commentaires. Il suffit de se rappeler que l’armée romaine, au IV° siècle, ne se recrutait plus que parmi les gens de la campagne, donc en majorité parmi les colons. Les légions dites « à la suite » (comitatenses) de l’empereur étaient les plus estimées. Les faveurs accordées à un soldat de ces corps sont donc plus considérables qu’à celui qui sert à la frontière (ripa). Les légions à la frontière (ripenses) étaient au bas de la hié- rarchie militaire. Seuls les détachements de cavalerie (cwne/) et les auxiliaires avaient gardé quelque valeur, et c’est ce qui explique que seuls les soldats servant dans ces derniers corps peuvent exempter leurs femmes de la capitation *. 2° Loi de Constantin, donnée à Antioche, le 17 juin 325 : « A) Que les soldats comitatenses et ripenses et les protecteurs qui seraient portés sur les registres du cens soient tous dis- :. «€ … Ut universi qui militaria sacramenta susceperint eo anno quo fuerint numeris adgregati — si tamen in suscepto labore permanserint- — inmunes pro- priis capitibus mox futuri sint. Conpletis vero quinque annorum stipendiis, qui comitatensibus numeris fuerit sociatus patris quoque et matris necnon et uxoris suae capitationem, meritis suffragantibus, excusabit. Si vero qui in ripa per cunéos auxiliaque fuerint constituti cum proprio capite uxorem suam tantum, post quinque annos, ut dictum est, praestent inmunes, si tamen eos censibus constiterit adti- neri » (Cod. Theod., VII, 13, 7)- 2. Sur l’armée du-Bas-Empire, voy. Hans Delbrück, Geschichte der Kriegskunst, t. IL; — Robert Grosse, Rômische Militärgeschichte von Gallienus bis qum Beginn der byzantinischen Themenverfassung (1920).

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