L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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A. RÆDER chaque année une certaine ville, qui désignerait les arbitres chargés de trancher les différends à régler dans le courant de l’année. Les fonctionnaires en question sont obligés de verser une sûreté en garantie de ce qu’ils appliqueront cette convention. On voit du reste que la Ligue crétoise, dont les deux parties contractantes étaient membres, avait promulgué un édit, où certaines règles de procédure étaient énoncées pour ces cas L La date de cette convention n’est pas certaine ; mais Böckh 2 la place dans la seconde moitié du III e siècle. La vraisemblance parle cependant plutôt en faveur de sa fixation dans la seconde moitié du II e siècle 3 . Nous ne pouvons pas savoir dans quelle mesure cette convention a été, ou non, respectée. Mais il n’y a rien qui indique qu’elle n’ait pas été conclue avec l’intention de l’observer, par l’une des parties, bien au contraire. LXXVII. Arbitrage entre LATOS et OLUS. Gnosse arbitre. Fin du II e siècle. Les villes de Latos et Olus, qui s’élevaient sur la côte nord de la Crète, non loin de Gnosse, conclurent, au I er siècle av. J. G., une alliance défensive 4 , sans doute à l’instigation de Gnosse qui était la ville directrice dans cette partie de la Crète. Une inscription trouvée à Délos raconte comment les mêmes villes, un peu plus tôt, c’est-à-dire à la fin du II e siècle, avaient, sur l’instigation de Gnosse, conclu un traité par lequel elles déci daient de prendre Gnosse comme arbitre dans leurs différends 5 . L’inscription qui est, dans l’ensemble, bien conservée, a son intérêt comme pièce documentaire ; c’est pourquoi nous la transcrivons, dans la traduction d’HomoIle. 1 butypct^ua cnf. Hitzig Altgr. Staatsvertr. p. 56* et p. 52. — 2 Corp. Ins. Gr. II p. 414. - » Collitz III, 2, p, 314. - 4 Corp. Insc. Gr. 2254. Collitz III, 2, n° 5075. — 5 Bull, de corr. hell. Ill, p. 292 et ss. ed. Th. Homolle. Dittenberger S 2 n° 514. Collitz III, 2 n° 5149.

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