L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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129 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES Ici aussi c’est la ville de Gnosse qui, par des ambassadeurs, amène Latos et Olus à signer un compromis, par lequel elles s en remettent à Gnosse, comme arbitre, du soin de trancher avec force définitive tous les différends existant entre elles. Les expressions employées et les circonstances sont tout à fait semblables dans les deux cas. La convention doit être affichée de la même manière que précé demment et dans les mêmes sanctuaires ; c est ici aussi la copie affichée à Délos qui a été retrouvée ; le traité doit être échangé de la même manière entre les trois parties. Le jugement doit être rendu dans les dix mois, non dans les six ; plus tard ce fut corrigé en douze mois. L’inscription est incomplète, la fin lui manque ; il y a eu certaine ment des dispositions sur la fourniture de garanties, et sur la manière dont l’inscription devait être affichée à Délos à frais communs, par des envoyés des deux parties. A en juger par son contenu et par sa forme, cette convention doit avoir été conclue à la même époque que la précédente. Ceci résulte aussi de la manière dont elle est datée. Le président du Collège des Cosmes à Latos, Dioclès, fils d’Héroidas, est en effet le même qui exerce les mêmes fonctions au moment de la signature du premier compromis. Par contre d’autres personnes sont en fonc tions dans les autres villes. Dioclès doit avoir été président du Col lège, deux fois, avec un intervalle de plusieurs années. Quel est le plus ancien des deux compromis, cela n’est pas aisé à déterminer. Si l’on pouvait se permettre d’en conjecturer, c’est peut- être ce dernier qui est le plus récent. On peut s’appuyer en ce sens sur le délai de dix mois concédé pour le prononcé de la sentence ; ceci a peut-être été imaginé en se basant sur l’expérience acquise au cours du compromis précédent. Dans celui-là on avait d’abord fixé un délai de six mois ; s’étant montré trop court, ce délai fut porté à douze mois. C’est peut-être en se référant à ceci que le délai est maintenant fixé à dix mois. 9 — Publ. de l’Inst. Nobel norvégien. I.

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