L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

173 L’ARBITRAGE INTERNATIONAL CHEZ LES HELLÈNES Athènes et certains états du Péloponnèse pour savoir qui avait droit à la colonie. Mais ceci repose sur une erreur, car c étaient les colons athéniens et péloponnésiens de Thurioi qui portaient 1 affaire devant le tribunal de l’Oracle h L’Oracle répondit que c’était lui-même qui devait être considéré comme le véritable fondateur de la colonie. On n’a donc ici par conséquent aucune décision arbitrale entre états, mais le cas est caractéristique de la situation prédominante qu’occupait l’Oracle dans le domaine de la colonisation et du droit colonial. Bien que nous ne connaissions pas d autres cas que ceux-là, il est assez vraisemblable que Delphes ait été utilisé plus souvent comme arbitre, surtout dans ce domaine spécial. Il y a lieu aussi d admettre que Delphes a fonctionné comme arbitre compromissoire plus souvent que l’Amphictyonie pylaeo-delphienne, dont elle prit de plus en plus la place, au cours des temps, comme centre de l’unité hellénique. Comme on peut le voir, l’Oracle n’agit pas comme arbitre per manent mais comme arbitre compromissoire. Ceci, comme aussi ce que nous avons vu de l’Amphictyonie ar- gienne, appuie sans réserve l’opinion que le Conseil Amphictyonique de Delphes fonctionnait aussi comme arbitre compromissoire. On peut voir, par ce que nous avons exposé, que le Conseil était un tribunal considéré, et même que l’on peut avec une certaine raison l’appeler, comme un auteur ancien \ le tribunal commun de l’Hellade. Mais comme nous l’avons vu, c’est seulement dans un cadre déterminé que le Conseil était un tribunal permanent pou vant intervenir sans qu’il fût besoin de demander l’autorisation des parties. Il ne peut juger que lorsqu’il y a une atteinte aux conventions qui forment la base de l’Amphictyonie ou aux devoirs qu’elle s’est imposés, c’est-à-dire lorsque l’un des membres de l’Amphictyonie a 1 Schoemann, Gr. Altert. II 8 p. 435 ». - 2 Schol. Dem. De pace p. 55 : Kotvôv ‘EMáòcx; btxctcSTTÎpiov.

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