L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

A. RÆDER le conseil de la ligue lui-même fonctionnait comme tribunal dans de semblables différends. Nous ne connaissons pas de tribunal de ligue comme ceux-là dans la Ligue étolienne et dans la Ligue aché- enne. Il semble que dans des circonstances comme celles-là ces ligues nommaient un tribunal d’arbitrage spécial pour la circonstance. Dans la Ligue étolienne, il était nommé par les autorités de la ligue, et se composait d’hommes choisis par les autres villes de la ligue. Dans la Ligue achéenne la nomination du tribunal appartenait aussi aux autorités de la ligue, et l’on a un exemple où on les voit dé terminant qu’une troisième ville de la ligue devra nommer un tribunal d’arbitrage ; mais d’ailleurs il semble que les parties à ce point de vue aient été plus libres qu’elles ne l’étaient dans la Ligue étolienne ; elles pouvaient convenir elles-mêmes de la ville qu’elles voulaient avoir comme arbitre ; il n’était même pas nécessaire qu elle fût membre de la ligue ; mais le tout avait lieu sous le contrôle de la ligue et son consentement était exigé. A l’intérieur de la Ligue hénienne dans le seul cas que nous connaissons, nous voyons fonctionner comme arbitre une ville étrangère à la ligue. Dans la Ligue thessalienne et dans la Ligue qui comprenait les villes de l’Achaïe phtiotique, il semble que la règlementation ait été plus vague et que la puissance des auto rités centrales ait été plus limitée ; ceci donnait aussi plus d’oc casions à ceux qui étaient en dehors de se mêler aux événements. Dans le même sens on remarque l’arbitrage entre la ville de Món dala qui appartenait à la Ligue thessalienne, et la ville d’Azore qui appartenait à la Ligue perrhébienne ; même si l’arbitrage organisé entre ces deux villes avait eu lieu avec le consentement des ligues respectives, cependant elles ne sont même pas mentionnées, mais le récit est fait comme si les villes mentionnées avaient fait le nécessaire entre elles. On ne peut pas tout simplement rejeter la pensée que l’arbitrage a eu une importance pratique au sein de ces Ligues. Il a très cer tainement aidé dans beaucoup de cas à maintenir la paix entre les

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