L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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A. RÆDER d’arbitrage que celui qui avait été primitivement proposé. Ceci est possible ; mais on n’en a aucun exemple et on peut au contraire y faire différentes objections. Rejeter un juge proposé dans le projet même d’arbitrage et en prendre un autre à la place, aurait été une offense au premier, que n’aurait pas pu accepter la puissance qui avait pris l’initiative du projet. Lorsque le roi Spartiate Agésipolis repoussa la proposition athénienne de prendre Mégare comme juge 1 entre Athènes et Thèbes, c’était la même chose que de rejeter la pro position même de solution arbitrale ; l’un concordait exactement avec l’autre. Même dans l’autre hypothèse que le choix de l’arbitre était l’objet de pourparlers entre les parties, il va de soi que cette question peut avoir eu une influence décisive sur l’acceptation ou non de l’arbitrage. Nous voyons ainsi que les quatre états autonomes macédoniens avaient pu se mettre d’accord pour prendre Scipion-Emilien comme arbitre entre eux 2 ; mais lorsque celui-ci répondit qu’il ne pouvait se charger de cette mission, nous n’entendons plus parler de l’affaire ; il est sans aucun doute qu’il fallut renoncer à l’arbitrage à cause de cela. Cet exemple montre en outre que ce n’était par toujours l’usage de demander d’avance à l’intéressé s’il était disposé à fonctionner. Pour le choix d’un tribunal d’arbitrage entre des villes d’une même ligue, nous avons vu plus haut 3 que la manière de procéder pouvait être différente au sein des différentes ligues, le tout d’après le genre de la ligue et le caractère de l’arbitrage, soit qu’il fût compromissoire soit qu’il fût obligatoire. Si nous laissons de côté les cas dans lesquels le conseil de la ligue jugeait lui-même ou dans lesquels on avait recours à un tribunal permanent de la ligue, nous voyons que dans la Ligue étolienne c’étaient les autorités de la Ligue qui avaient nommé les arbitres 4 . Ceci eut lieu aussi dans l’affaire d’ar bitrage entre Pérée et Mélitée où la Ligue nomma comme juges trois citoyens d’une troisième ville de la Ligue, Calydon 5 ; on peut dire 1 n° XVIII. — * n° LVII. — 3 page 233 et suiv. — 4 page 222 et suiv. — 5 n° XLI.

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