L' arbitrage international chez les Hellenes

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 866692347

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-93845

Document type:: Monograph

Author:: Raeder, Anton Henrik http://d-nb.info/gnd/115767741X

Title:: L' arbitrage international chez les Hellenes

Place of publication:: Kristiania

Publisher:: Aschehoug [u.a.]

Year of publication:: 1912

Scope:: 1 Online-Ressource (322 Seiten)

Collection:: Economics Books

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300 A. RÆDER celui qui pourra se présenter en personne donnera personnellement son témoignage devant le tribunal .... Les stratèges (qui diri geaient les débats) donneront à chacune des parties le droit d’adresser des questions aux témoins, pris un à un après les premières plai doiries. Chacune des parties interrogera les témoins sur des faits relatifs au procès, mais non sur autre chose». Si les témoins ne pouvaient comparaître personnellement, on procé dait à leur audition à leur domicile; on trouve à ce sujet des clauses précises dans le règlement cité plus haut du procès entre Calymnie et Cos : « Ceux (des témoins) qui ne pourront se présenter en per sonne au tribunal donneront leur témoignage par intermédiaire devant les prostates dans l’une et l’autre ville .... en présence des adver saires, si ceux-ci désirent y assister. Les témoins prêteront, avant de déposer, le serment prescrit par la loi, — à savoir qu’ils disent la vérité et qu’ils sont hors d’état de se rendre au tribunal. Les témoi gnages ainsi déposés par intermédiaire devant les prostates seront scellés par ceux-ci du sceau public, et contrescellés par les parties si bon leur semble. Des copies de ces témoignages seront immé diatement remises aux parties par les prostates, les unes scellées du sceau public, les autres non scellées, aux prostates de Calymnie dans les vingt jours de la déposition, et semblablement les pro states de Calymnie enverront des copies de tous les témoignages faits devant eux par intermédiaire à Calymnie, les unes scellées du sceau public, les autres non scellées, aux prostates de Cos, et ce dans les vingt jours de la déposition, et au surplus les dits pro states feront, au sujet des dépositions par intermédiaire, tout ce qui doit être fait par les prostates de Cos». Dans l’affaire d’arbitrage que la ville Thessalienne de Condaia eut avec une ville voisine 1 nous voyons qu’une semblable déposi tion fut reçue. Le témoin est un vieillard qui dans sa jeunesse avait parcouru comme pâtre le district en question ; il y déclare que 1 n° XXXIII.

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