Die Kommunalbesteuerung in Italien

Die Eisenindustrie in Südrußland

Bibliographic data

Monograph

Identifikator:: 875732070

URN:: urn:nbn:de:zbw-retromon-2128

Document type:: Monograph

Author:: Sagorsky, Simon http://d-nb.info/gnd/126895481

Title:: Die Arbeiterfrage in der Südrussischen Landwirtschaft

Place of publication:: München

Publisher:: Ernst Reinhardt, Verlagsbuchhandlung

Year of publication:: 1908

Scope:: 1 Online-Ressource (II, 208, V Seiten)

Digitisation:: 2017

Collection:: Economics Books

Usage license:: Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:: Monograph

Structure type:: Chapter

Title:: Kapitel III. Die wirtschaftliche Lage der Bauernschaft

Collection:: Economics Books

NATURE ET ORIGINE DE LA TAILLE 135 Les historiens et les juristes allemands ont beaucoup écrit sur le pro- blème de la nature et de l’origine de la petitio, du don, de la taille *., M. Carl Stephenson n’est pas sans s'amuser quelque peu de la vivacité de leurs controverses et du caractère « métaphysique? » de leurs considé- rations *. Lui-même n’a pas de doctrine ferme à ce sujet. Il nous dit : « La protection plutôt que la propriété peut avoir été la source commune de la taille et des droits jurisdictionnels avec lesquels on la trouve fréquem- ment associée* ». Il conclut : « The faille was normally local. It was not derived from monarchical centralization. Juristic uniformity had no- thing to do with it. Born of political chaos at a time when taxation in the modern sense was impossible, it disappeared when, with the passing of feudalism, that again became an actuality. In other words, the faille was Characteristically mediaeval 8. » Nous nous permettrons de trouver que cette derniére définition n’est nullement «caractéristique ». L'origine de la taille est un problème qu’on ne peut esquiver en émettant des considérations aussi vagues. Ce qui frappe avant tout c’est que, même levée sur les classes inférieures de la population, la taille a pour caractéristique de répondre à une prière du supérieur, d’être un don de l’inférieur. Cette observation fortifie l’opi- nion qui assigne à cette redevance une origine publique®, Le tribunal du roi les déboute, après une enquête qui révèle qu'ils ne sont pas de « libres colons » mais des serfs (Tardif, Cartons des rois, n° 180, p. 113). Un capitulaire de Charles le Chauve de 864 montre (c. 29) que les colons du roi et les colons d'église se refusent à charrier la marne et à battre dans la grange en faisant observer que cela ne se faisait pas dans les temps anciens. Le roi, tout en reconnaissant que, en beaucoup de lieux, l’emploi de la marne ne remonte qu’au temps de son père et de son aïeul, prétend contraindre les récalcitrants à obéir en comprenant ces innovations dans les devoirs généraux de chatrois et main-d'œuvre, dont ces gens se reconnaissent redevables (Capitularia, t. II, p. 323). ; ( 1. On trouvera une bibliographie copieuse dans G. von Below, Probleme der Wirtschaftsgeschichte (1920), p. 623-625. 2. Mieux vaudrait dire « scolastique ». 3. Moyen Age, 1924-25, p. 35. 4 Ibid, p. 36. 5- Revue belge de philologie'et d'histoire, t. V, p. 870. Ce serait plus précisément un produit de la période qui s’étend de Louis le Pieux à Robert II (p. 865). 6. Cette opinion est celle de G. von Below dans son mémoire, Die älteste deutsche Steuer dans ses Probleme der Wirtschaftsgeschichte, p. 622-662. Voy. aussi le Lébrbuch der deutschen Rechtsgeschichte de R. Schrœder. — M. Carl Stephenson lui- même reconnaît (Revue belge, p. 869, note 1) que la taille « was a sort of tax and although, according shid definition, it was Opten a public right ». Mais, ajoute-t-il, reporter au xt? siècle le concept moderne de taxes publiques serait un anachro- nisme, évidemment ! Mais c’est déplacer quelque peu la question. Les gens du Moyen Age n’ont pas nos idées politiques, mais il est légitime de qualifier de « publiques » des taxes qui n’ont pas pour fondement légal le droit de propriété privée ou tout autre droit particulier.

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Full text: L'Impôt foncier et la captation personelle sous le Bas-Empire et à l'époque franque

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