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Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

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Bibliographic data

Full text: Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique

Monograph

Identifikator:
882692321
URN:
urn:nbn:de:zbw-retromon-5020
Document type:
Monograph
Author:
Agahd, Konrad http://d-nb.info/gnd/116256575
Schulz, Max von http://d-nb.info/gnd/1033198951
Title:
Gesetz betreffend Kinderarbeit in gewerblichen Betrieben
Edition:
Zweite Auflage, neub bearbeitet
Place of publication:
Jena
Publisher:
Verlag von Gustav Fischer
Year of publication:
1904
Scope:
1 Online-Ressource (X, 168 Seiten)
Digitisation:
2017
Collection:
Economics Books
Usage license:
Get license information via the feedback formular.

Chapter

Document type:
Monograph
Structure type:
Chapter
Title:
Zweiter Teil. Kommentar zum Reichsgesetz, betreffend Kinderarbeit in gewerblichen Betrieben vom 30. März 1903
Collection:
Economics Books

Contents

Table of contents

  • Répertoire des administrateurs & commissaires de société, des banques, banquiers et agents de change de France et de Belgique
  • Title page
  • Table des matières
  • Commentaire et expose lois coordonnées sur les sociétés
  • Conditions exigées pour l'admission à la Cote officielle de la Bourse de Bruxelles
  • Loi relative à la dépossession involontaire des titres au porteur
  • Les sources du droit fiscal nouveau et les sociétés
  • Loi sur la réparation des dommages résultant des faits de la guerre
  • Impot sur le revenu
  • Lois coordonnées du 3 Mars 1919 et du 2 Juillet 1920
  • Taxe sur les bénêfices exceptionnels
  • Taxe sur les opérations de Bourse
  • Répertoire des administrateurs, commissaires, liquidateurs, curateurs, etc., de sociétés
  • Liste des agents de change, banquiers et délégués près de la Bourse de Bruxelles
  • Règlement de la Bourse des fonds publics de Bruxelles
  • Liste de MM. les agents de change, banquiers et délégués fréquentant la Bourse d'Anvers
  • Reglement communal de la Bourse des changed et des fonds publics d'Anvers
  • Règlement d'ordre intérieur de la Bourse des changes et des fonds publics dressé en vertu du Règlement Communal du 16 décembre 1912
  • Tableau des agents de change agréés à la Bourse de Gand
  • Ville de Gand Bourse des fonds publics règlement d'ordre intérieur
  • Tableau des agents de changes délégués et remplaçants admis à fréquenter la Bourse de Liége
  • Ville de Liege règlement de la Bourse de Commerce
  • Bourse de Liege règlement d'ordre intérieur
  • Liste d'etablissements de crédit belges chargés du service financier de titres étrangers
  • Liste des membres du syndicat des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris
  • Liste des maisons du syndicat des banquiers en valeurs pres la Bourse de Paris
  • Syndicat des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris. Reglement du marche des banquiers en valeurs au comptant près la Bourse de Paris
  • Agents de change banque, finance et commerce près la Bourse de Paris
  • Reglement particulier de la compagnie des agents de change de Paris
  • Agents de change banque, finance et commerce pres la Bourse de Bordeaux
  • Monnaies, poids et mesures des divers pays
  • Loi du 10 avril 1923
  • Loi sur l'interdiction de certaines stipulations
  • Réperations des dommages de guerre
  • Impot sur les revenus
  • De la législation sur l'exportation des capitaux
  • Les sources du droit fiscal
  • L'impot sur les revenus
  • Impot sur le revenu execution de l'article 60 des lois coordonnees des 29 octobre 1919 et 3 août 1920
  • Impots sur le revenu taxe professionnelle
  • Loi modifiant la legislation en matiere d'impots sur les revenus
  • Taxe mobiliere
  • Lois coordonnees
  • Loi fixant le taux de l'interet legal
  • Arrete royal relatif à la dépossession involontaire des titres au porteur de la dette publique directe et indirecte et des titres qui leur sont assimilés
  • Droit de timbre. - taxe de transmission - timbre de facture. - taxe de luxe. - taxe d'affichage. - droit d'enregistrement. - droit de succession
  • Loi portant modification aux lois sur les droits de timbre d'enregistrement de greffe, d'hypotheque, de succession

Full text

ri A cr 
Le courrier de Paris arrivant par train 31 est normalement 
distribué avant midi. 
Les disponibilités budgétaires n’ont pas permis de réaliser 
la distribution des paquets encombrants par voiture automo- 
bile. De nouvelles propositions vont être trahsmises à l’Admi- 
nistration. 
B). — SERVICE TÉLÉGRAPHIQUE 
Le service télégraphique ne prend pas de développement par 
suite de l’usage de plus en plus répandu du téléphone ; malgré 
-ela, les améliorations techniques n’ont pas été négligées, 
La mise en exploitation du nouveau câble Marseille-Philip- 
peville, réalisée en avril, a très sensiblement amélioré les 
relations télégraphiques avec l’Afrique du Nord. 
Le réseau T. S. F. se développe sans cesse. Des relations 
directes ont été établies entre la France et les pays suivants : 
Le Togo, la Réunion, la Nouvelle-Calédonie, Tahiti, le Siam, 
‘a Turquie d’Europe, le Brésil, la République Argentine. 
La station téléautographique a été mise en exploitation le 
20 septembre 1926. 
C). — SERVICE TÉLÉPHONIQUE 
RÉSEAU DE MARSEILLE. — 1° Appareils. — La capacité du 
multiple Manuel va être portée à 4.000 numéros. Cette mesure 
permettra de donner satisfaction à un certain nombre de nou- 
velles demandes d’abonnement en attendant la mise en service 
du nouveau central de la rue Dragon. La Société Western est 
chargée de l'équipement de ce central. Elle doit nous livrer 
‘installation au commencement de l’année 1928. 
La transformation du semi‘automatique du Central Colbert 
en automatique est commencée ; elle doit s’achever au cours 
de l’année 1927. L'extension des bureaux satellites Saint- 
Louis, Saint-Marcel, Saint-Just, Saint-Giniez va être entreprise 
immédiatement après la transformation du Central Colbert. 
En attendant, pour faire face aux nécessités de l’extension, 
un tableau Standard à 100 directions va être installé à Saint- 
Giniez. 
2° Lignes souterraines. — Le développement du réseau sou- 
‘errain se poursuit activement par la pose de nouveaux câbles 
dans les quartiers où l’absence de conducteurs disponibles ne 
dermet pas actuellement de donner satisfaction immédiate aux
	        

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Compte Rendu Des Travaux de La Chambre Syndicale Pendant Lʹannée 1926. Soc. Anonyme du Sémaphore de Marséille, 1927.
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