TABLE DES MATIÈRES
Introduction 5
I. L’indemnité de guerre, dette commune des citoyens
allemands 7
II. De l’impossibilité d’exiger le paiement immédiat d’une
forte indemnité 8
III. Est-il possible de répartir sur plusieurs années le paiement
d’une forte indemnité de guerre ? 10
IV. Le problème de l’indemnité de guerre résolu par la cons
cription des richesses allemandes sous le contrôle des
alliés 11
V. Les premières bases de la conscription des fortunes alle
mandes. — Les impôts des Etats sur le capital. — La
contribution militaire de 1913 12
VI. La généralité de la conscription des fortunes 17
VII. La conscription des biens meubles 18
VIII. Il faut atteindre les personnes morales 19
1. Les sociétés par actions 20
2. Les associations 25
3. Les entreposes d’assurances 28
IX. La conscription des richesses des collectivités publiques. 32
1. L’Empire et les États fédérés 32
2. Les villes 37
3. Les communes rurales 40
4. Les autres collectiviiés publiques 43
X. Les payements en espèces et les payements en nature... 48
XI. Doit-on ruiner l’Allemagne? 50
XII. Le Contrôle des Alliés 53
XIII. Il faut empêcher, par un accord international, l’émigration
des citoyens allemands et l’évasion de leurs capitaux. 55
Conclusion 57
PARIS. IMPRIMERIE LEVÉ, RUE DE RENNES. 71.