IMPOTS

Le  produit  des  douanes,  le  produit  des  impôts  sur
1  alcool,  le  sucre,  le  sel,  le  tabac,  les  vins  mousseux,  les
cartes  à  jouer;  le  timbre  des  valeurs  de  Bourse,  l’impôt
sur  les  opérations  de  bourse,  et  le  timbre  des  effets  de
commerce,  constituent  le  revenu  fiscal  de  la  Confédération ­
  ;  en  d’autres  termes,  du  gouvernement  central  de
1  Allemagne,  si  l’on  peut  s’exprimer  ainsi.  Le  produit
des  douanes  et  de  tous  les  impôts  ci-dessus  désignés,  perçus ­
  sur  toute  l’étendue  de  l’Empire  d  Allemagne,  sont
Propriété  de  ce  gouvernement  central.  Il  ne  prélève  pas
( 1  impôts  directs.
Chacun  des  Etats  de  la  Confédération  :  Bavière,  Saxe,
Crusse,  Wurtemberg,  Duché  de  Bade,  etc.,  possède  sa
législation  fiscale  particulière,  et  perçoit  des  impôts  di-Ie
 cls  et  certains  impôts  indirects  autres  que  ceux  ci-dess
 us  désignés.
Il  n’est  peut-être  pas  sans  intérêt  —  puisqu’il  en  a  été
question  —  de  citer,  en  passant,  quelques  chiffres  rela-Hveinent
  à  ces  revenus  du  gouvernement  central,  et
n °us  citerons  ceux  de  1904,  les  plus  récents  qui  soient
définitifs  ;  car  ceux  de  1905  ne  représentent,  jusqu’ici,
fiue  des  estimations,  et  ces  évaluations  s’écartent,  sou-'
 Gn C  beaucoup  de  la  réalité.
Donc,  en  1901  :