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ville (Algérie), Perpignan, Pointe-à-Pître (Guadeloupe), Poitiers, Port-de-Bouc,
Port-Vendres, Prades, Reims, Rochefort, Roubaix, Rouen, St-Etienne, St-Malo,
St-Nazaire, St-Quentin, St-Valery-s/-Somme, Sidi-BelAbbès (Algérie), Tananarive
 (Madagascar), Tenez (Algérie), Toulon, Toulouse, Tours, Troyes et Vichy.
Nota. — La validité de ce certificat expirera trois mois après la date du
visa,
Avis important. — Les marchandises expédiées par colis postaux d’un poids
maximum de 5 kilogr. brut et adressées directement aux destinataires en Espagne
 sont exemptées de la production du certificat d’origine. En outre, les
colis dont le poids brut n’excède pas 10 kgs importés par voie ferrée aux conditions
 du service spécial de dédouanement rapide aux douanes d’Irun et de Port-Bon,
 sont également affranchis de la formalité du certificat d’origine.
Espagne et Turquie
(modèle du certificat. d’origine)
Chambre (recto)
Cet:
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La CHAMBRE DE COMMERCE DE PARIS certifie que :
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à déclaré devant elle et sous sa responsabilité, que les marchandises ci-dessous désignées’ sont d'origine
ou de fabrication française, conformément aux documents dignes de foi qui lui ont été présentés par
l'expéditeur”! Ces marchandises sont envoyées À ve re erptrteraerenerrer co accp 019 CONS ioN de
Ve occiaprencntit He ppe etant ne dis date LA commerçant: oùrindastriel' à 41e ere
matrcmeniiimiccmasanquemmamaenieur (par les voies de terre ou DAVIRE remettent Je
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NOMBRE ET CATÉGORIE | MARQUES - POIDS BRUT et NET :
ESPÈCES DES MARCHANDISES
Numéros eñ kilog. et valeur
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1 + Rayerles mentions inutiles;
Z — Quand le certificat sera levé par le producteur ou fabricant, ainej que par son fondé de pouvoir, on SUPPTIMTEMR Led Kfbts 4 cEnfortikdient aux docutifite
dignes de foi qui lui ont été présentés par l'expéditeur n.

VOIR AU DOS